XRP et la SEC : Jeremy Hogan démêle le vrai du faux
L’avocat Jeremy Hogan a donné son avis sur le statut du XRP en tant que valeur mobilière. Il estime que la United States Securities and Exchange Commission (SEC) n’a pas réussi à démontrer légalement que le XRP est une valeur mobilière.
Les arguments de Jeremy Hogan contre le statut de valeur mobilière du XRP
Tandis que beaucoup trépignent d’impatience, espérant des lois équitables pour les cryptomonnaies aux États-Unis, l’affaire Ripple continue de faire jaser comme si elle était le dernier épisode d’une série à suspense.
L’avocat Jeremy Hogan, un fin connaisseur des cryptomonnaies, a récemment fait part de son avis sur le statut du XRP.
Selon lui, la SEC n’a pas réussi à démontrer légalement que le XRP est une valeur mobilière.
Hogan explique que le XRP ne pourrait être considéré comme un titre qu’en vertu de la définition d’un « contrat d’investissement ». Il ne correspond pas aux autres définitions d’un titre, telles que les actions ou les obligations.
Mais la SEC a-t-elle vraiment prouvé l’existence d’un contrat d’investissement implicite ou explicite entre Ripple et les acheteurs de XRP ? Hogan pense que non.
Il souligne que la SEC se repose uniquement sur l’idée que le contrat d’achat est tout ce qui est nécessaire pour qualifier le XRP de valeur mobilière. Cependant, Hogan désapprouve cette approche. Il la compare à l’achat d’une once d’or : un simple achat ne peut pas être considéré comme un « contrat d’investissement ». En fait, il n’y a aucune obligation pour Ripple de faire quoi que ce soit, sauf de transférer l’actif.
Depuis longtemps, Ripple conteste l’affirmation de la SEC en s’appuyant sur le test Howey. Selon Hogan, Le cœur du problème ne réside pas dans l’utilisation de l’argent de la vente de XRP pour financer l’activité de Ripple, mais plutôt dans l’existence ou non d’un « contrat » implicite ou explicite entre Ripple et les acheteurs de XRP concernant leur « investissement ».
La décision du juge Torres dans l’affaire Ripple contre SEC demeure attendue avec impatience et pourrait avoir des répercussions majeures sur l’avenir de Ripple et d’autres cryptomonnaies.
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Fasciné par le bitcoin depuis 2017, Evariste n'a cessé de se documenter sur le sujet. Si son premier intérêt s'est porté sur le trading, il essaie désormais activement d’appréhender toutes les avancées centrées sur les cryptomonnaies. En tant que rédacteur, il aspire à fournir en permanence un travail de haute qualité qui reflète l'état du secteur dans son ensemble.
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