Ventes de XRP à des institutions : Une bombe à retardement ?

Le verdict de la juge Analisa Torres a été clair : le XRP n’est pas un titre. Une grande victoire, scande la communauté crypto qui voyait dans les récentes attaques de la SEC une vendetta. Sauf qu’il y a un bémol. Le régulateur américain a recensé une vente de XRP en direct aux investisseurs à hauteur de 728,9 millions de dollars. Dans un tel contexte, le token de Ripple redevient une « security ». Une douche froide pour la cryptosphère.

Ripple et ses histoires de ventes illégales

Un ouf de soulagement a été ressenti dans la cryptosphère après que la juge Torrès ait enlevé la qualification de « titre » au XRP. Beaucoup ont vu dans ce verdict l’avènement de l’heure de gloire des altcoins, surtout les actifs malmenés par la SEC ces derniers temps.

Mais Investopedia a mis un accent sur un point délaissé par les médias le même jour. En effet, la juge fédérale a noté que certaines activités de Ripple, notamment celles concernant ses ventes institutionnelles, sont loin d’être légales.

« Premièrement, Ripple, par l’intermédiaire de filiales détenues à 100 %, a vendu directement des XRP à certaines contreparties (principalement des acheteurs institutionnels, des fonds spéculatifs et des clients ODL) conformément à des contrats écrits (les ‘Ventes institutionnelles”). SEC 56.1 Resp. 105; Defs. 56.1 Resp. 5-6, 619-20, 716. La SEC affirme que Ripple a vendu environ 728,9 millions de dollars en XRP dans le cadre de ces Ventes institutionnelles. Defs. 56.1 716. »

En d’autres termes, les ventes institutionnelles de XRP par Ripple Lab autorisent une autre attaque par la SEC. Il s’agit d’une offre illégale de valeurs mobilières. L’affaire connaitra-t-elle d’autres complications ?

Explications

Le fait que de nombreux investisseurs ont signé des accords pour ne pas vendre les XRP en leur possession pendant un certain temps lui ôte le statut de monnaie ou d’utility token. Ainsi, quand ceux-ci ont décidé de spéculer sur le jeton de Ripple pendant une certaine période de blocage, ces XRP n’avaient pas pu agir autrement.

Et pour enfoncer le clou, le tribunal a évoqué l’existence de contrats d’investissement stipulant que l’acheteur s’offrait des XRP « uniquement pour les revendre ou les redistribuer d’une autre manière ».

Ce qui fait que les investisseurs institutionnels XRP ont réalisé des achats en tant qu’investissement basé sur les efforts de Ripple. Malheureusement, cela concerne un aspect très important du test de Howey.

Certains analystes estiment que la SEC ne restera pas les bras croisés avec de telles armes entre ses mains. D’ailleurs, elle réfute tout argument relatif à une ignorance de la loi. À ce stade, une question se pose : l’équipe de Gary Gensler compte-t-elle poursuivre ses répressions vis-à-vis de l’industrie crypto ?