Blockpit et les NFT, tout savoir sur la fiscalité de vos tokens non fongibles

Article sponsorisé — Avec l’émergence des NFT et les nombreux projets qui donnent vie à ce nouveau type d’investissement, il est bon de connaître les différentes régulations et normes afin de respecter la loi. Blockpit propose des services adaptés à l’achat et à la vente de NFT, en passant par les airdrops et autres bénéfices liés à l’achat d’un NFT.

Source de l’image : Blockpit

Retour sur Blockpit

Blockpit est un logiciel permettant d’effectuer sa déclaration fiscale concernant les cryptomonnaies en quelques clics seulement, et permet également un suivi de portefeuille

C’est un système simple, rapide et fiable : importez vos données depuis n’importe quelle plateforme d’échange ou portefeuille et obtenez une vue d’ensemble de votre portefeuille. Blockpit calcule automatiquement votre déclaration fiscale.

Nous avions déjà parlé de Blockpit dans deux articles, le premier présentant l’entreprise, afin de mieux comprendre ses différentes spécialités, sphère de travail et réglementation. Dans cet article vous pourrez aussi en savoir plus sur « cryptotax » et ses différents services, indispensables pour le petit investisseur comme le trader professionnel.

Dans le second article, nous vous avons expliqué comment calculer et déclarer vos revenus passifs en cryptomonnaies. Une fois de plus, ces calculs peuvent être compliqués et fastidieux. Nous vous recommandons de synchroniser vos comptes avec un outil comme Blockpit afin de laisser faire des professionnels et d’optimiser votre déclaration fiscale.

En termes de tarif, il existe 4 licences : une gratuite jusqu’à 25 transactions ; une à 79 € (actuellement à 49 €) pour 1 000 transactions ; une à 199 € jusqu’à 25 000 transactions ; et une à 599 € avec un nombre de transactions illimité.

La réglementation autour des NFT

À ce jour, aucune définition juridique n’existe en France concernant les NFT. Il faut donc rechercher par soi-même le régime fiscal applicable. Un amendement avait été proposé par le député Pierre Person, proche du monde de la cryptomonnaie, mais cet amendement fut refusé.

Un NFT peut donc être considéré sous trois formes différentes :

• Les NFT comme actifs numériques : dans ce cas, on leur applique le régime fiscal des actifs numériques.
• Les NFT comme œuvres d’art : auquel cas, on leur applique le régime fiscal des œuvres d’art.
• Les NFT comme biens meubles incorporels : dans ce cas, on leur applique le régime fiscal des biens meubles incorporels.

Dans le premier cas, on applique la flat tax de 30 % et on doit rester dans un format de plus-values occasionnelles. Nous vous renvoyons donc au premier article qui explique comment déclarer ses plus-values en achat/revente de cryptomonnaie. On applique la même logique aux NFT. Si cette activité est pratiquée à un niveau professionnel, alors un autre cadre existe, et il faudra se renseigner auprès de professionnels comme Blockpit pour adopter une fiscalité au cas par cas.

Dans le second cas, selon l’article 150 VI du CGI, les ventes d’œuvres d’art sont soumises à une taxe forfaitaire de 6,5 % du prix de vente et non pas une taxation de la plus-value. C’est donc une taxation bien plus avantageuse. Cependant, celle-ci à ses limites, car les principes de droit intellectuel ne s’appliquent pas dans l’art et peuvent être importants dans le cas d’un NFT.

Dans le dernier cas, le régime fiscal des cessions applicables est régi par l’article 150 UA du CGI. Lors d’une cession, la plus-value sera taxée à un taux de 36,2 %. Celui-ci se compose de 19 % au titre de l’impôt sur le revenu et de 17,2 % concernant les prélèvements sociaux.

Cependant, il existe un abattement de 5 % par année après deux ans de détention. Ce cas de figure est cependant assez rare pour les traders de NFT, mais peut-être intéressant pour les chanceux ayant mint un Cryptopunk à ses débuts. De plus, ce régime fiscal permet d’exonérer d’impôts les cessions inférieures à 5 000 euros.

Cliquez sur la vidéo Blockpit ci-dessous pour en savoir plus !

Cependant, ces réglementations vont changer au niveau européen et français. Afin d’être toujours au clair avec la loi et d’optimiser vos taxes sans vous prendre la tête, Blockpit vous offre une tranquillité d’esprit et vous permet d’éviter tous risques. Son offre gratuite permet de tester leurs services et de voir comment leurs outils fonctionnent.