Toutes les cryptos sont des titres, selon Gary Gensler : Réactions des avocats

Le président de la SEC a accordé une interview au New York Magazine le 23 février. Durant l’entretien, Gary Gensler a essentiellement parlé du secteur crypto. Il a fait une intrigante déclaration sur les actifs numériques que les avocats du secteur n’ont pas appréciée. Découvrez les récents propos du président de la Securities and Exchange Commission concernant la crypto.

Les cryptos seraient toutes des valeurs mobilières, à part le bitcoin

Le président de la SEC a confié au New York Magazine ce qu’il pense des actifs numériques. Il a déclaré que chacun d’entre eux, hormis le bitcoin (BTC), constitue une valeur mobilière. Il a ajouté que tout ce qui n’est pas Bitcoin relève de la compétence de l’organisme de régulation des États-Unis. Gary Gensler a souligné que les actifs numériques sont des valeurs mobilières pour une raison bien précise.

« Parce qu’il y a un groupe au milieu et que le public anticipe des profits basés sur ce groupe », a expliqué le dirigeant du régulateur américain. Pour le président de la SEC, le bitcoin ne répond pas à ce critère, ne constituant donc pas un titre. Les avocats spécialisés dans les cryptos ont tôt fait de réagir, attaquant Gary Gensler.

Gensler in @NYMag on crypto:

-everything is a security except bitcoin
-every company out there is in violation
-crypto is pointless but blockchain is kinda neat

Hard to argue you’re acting in good faith if admittedly trying to stamp out an entire industry. pic.twitter.com/Ozw8ZJ3ETO

— Alexander Grieve (@AlexanderGrieve) February 26, 2023

Selon les avocats, le régulateur ne doit pas contrôler le secteur

Selon les experts juridiques crypto, la SEC n’a pas l’autorité nécessaire pour réguler l’espace crypto. Jake Chervinsky, avocat et responsable des politiques au sein de la Blockchain Association, groupe de défense des cryptos, a réagi. Le 26 février, il a déclaré que « l’opinion de Gensler n’est pas la loi ». Il a ajouté que la SEC n’aura autorité pour contrôler chacun des tokens qu’à une seule condition. Cette dernière est que le régulateur prouve sa compétence sur chaque actif numérique.

Un autre avocat, appelé Logan Bolinger, a affirmé : « Les opinions de Gensler sur ce qui est ou n’est pas une valeur mobilière ne sont pas juridiquement déterminantes ». Il a précisé : « Les juges, et non les présidents de la SEC, déterminent en fin de compte ce que la loi signifie et comment elle s’applique ».

L’avocat général de la société d’investissement Delphi Labs a commenté les propos du président de la SEC. Gabriel Shapiro a expliqué qu’en considérant ceux-ci, plus de 12 300 tokens seraient illégaux aux États-Unis. Pourtant, ces prétendus titres non enregistrés valent environ 663 milliards de dollars.