La problématique derrière ce procès très médiatisé est celle de savoir si la société Ripple a mis en vente des titres non autorisés à travers son token XRP. Mais au-delà du simple procès, il s’agit d’un sujet qui constitue une réelle menace pour non seulement Ripple mais aussi l’ensemble du…
Le conflit juridique entre la SEC (Securities and Exchange Commission) et Ripple est sans doute le plus important de la cryptosphère. En effet, il illustre à lui seul les tensions qui existent entre le régulateur américain et le secteur. Après d’interminables reports et présentations de preuves devant les tribunaux, le…
Dans le cadre de l’application de ses nouvelles règles, la SEC a proposé une nouvelle définition du terme de « l’échange ». Sa définition ne suscite cependant pas l’unanimité dans le rang des entreprises et des particuliers qui proposent et bénéficient de services dans ce domaine. Ils sont montés au créneau pour…
Le juge Sarah Netburn a rejeté la demande de réexamen de la décision de la SEC concernant le DPP dans la dernière décision de justice dans le procès SEC contre Ripple. Cette motion a été considérée comme la « plus grande décision dans le procès XRP ». Une motion historique Déjà avant…
Hester Peirce est connue dans le monde blockchain pour sa fonction de commissionnaire à la SEC. Même si sa popularité se cantonne principalement à la communauté anglo-saxonne, ce qu’elle a accompli à permis à l’industrie blockchain de se développer considérablement. Les personnes de langue anglaise la surnomment affectueusement « Crypto Mom »,…
Gary Gensler est une personnalité crypto de premier ordre et pour cause : il est le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), le gendarme boursier américain. Cette institution est l’équivalent de l’Autorité des marchés financiers (AMF) en France. Puisque Gary Gensler est un crypto-réaliste, c’est-à-dire qu’il est persuadé que…