Surfin' Bitcoin : Crypto et réglementation

Comme on pouvait s’y attendre, la problématique de la réglementation des cryptomonnaies était à l’ordre du jour lors de la troisième édition de Surfin’ Bitcoin. En exclusivité, Cointribune vous livre ce qu’en pensent les experts du domaine.

Cryptomonnaies et blanchiment de capitaux

Les critiques décrivent généralement les cryptomonnaies comme un moyen de faciliter le blanchiment de capitaux. Or, selon Stéphanie Cabossioras, directrice juridique France chez Binance, l’agrément PSAN engage les exchanges à un certain nombre de responsabilités. Parmi celles-ci, citons : le soutien aux forces de l’ordre pour appréhender les criminels, l’identification de tous utilisateurs de la plateforme, ainsi que la détection de transactions considérées comme suspicieuses. Pour faire simple, l’entreprise est tenue de renseigner la police dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux.

De son côté, Elodie Trevillot, responsable du département réglementation, conformité et contrôle permanent de DELUBAC & CIE, souligne que la situation est la même pour les exchanges comme pour les banques. Cela dit, la blockchain s’avère être un outil puissant en matière de traçabilité. Ce qui est loin d’être le cas aujourd’hui avec la monnaie fiduciaire. En ce sens, des mécanismes d’analyse des flux sont élaborés pour suivre l’historique des transactions financières. Ce qui pose tout de même la question du respect de la vie privée, qui est au cœur de la philosophie Bitcoin.

Réglementation MiCA : Quel impact pour les détenteurs de cryptoactifs ?

Aujourd’hui, de nombreux experts s’accordent à dire que la réglementation des cryptomonnaies est une nécessité. William O’Rorke, fondateur d’ORWL Avocats, estime que les régulateurs ont fait un grand pas vers l’industrie. Ce qui a considérablement affecté son évolution. Par ailleurs, la réglementation MiCA à venir permettra de faire avancer davantage les choses.

En effet, elle offre un cadre sécurisé pour les investisseurs, d’autant plus qu’elle est élaborée sous le contrôle de l’Autorité des marchés financiers (AMF). À noter que la norme MiCA constitue un socle de garanties comparables à celui des produits financiers traditionnels. Une solution plus qu’intéressante du point de vue de Binance, le leader mondial des exchanges de cryptomonnaies. Cependant, il faudra attendre deux ans pour que ce dispositif réglementaire entre en application.

Par ailleurs, contrairement à ce que l’on pourrait penser, l’agrément PSAN n’apporte aucune garantie sur les investissements en cryptomonnaies. Cela dit, il pourrait facilement devenir un véritable label de compétence pour les entreprises crypto en Europe.

Liberté ou sécurité ? Quelle carte jouer ?

Au sortir de cet échange, la difficulté est de trouver un compromis entre la régulation et les considérations éthiques autour de la vie privée et de la décentralisation. Cela dit, la réflexion sur la manière de réglementer la finance décentralisée à long terme est également en cours. Et elle promet d’être ardue. Pour les autorités, la régulation des cryptomonnaies est une situation d’urgence. Elle a d’ailleurs volé la vedette à la réglementation des transferts transfrontaliers. Et ce n’est que le début.

Aujourd’hui, l’ironie veut que les entreprises blockchain soient contraintes de participer à la mise en place du dispositif réglementaire applicable à la décentralisation. Cependant, il est difficile de nier la pertinence de cette démarche pour les investisseurs crypto. Comme le dit William O’Rorke, « la réglementation c’est un peu comme un jeu de société et l’objectif pour tout le monde c’est d’essayer de jouer sans passer par la case prison ! »