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Victoire finale de Ripple (XRP) contre la SEC ?

ven 15 Juil 2022 ▪ 4 min de lecture ▪ par Marc-antoine Caen-Poletti

Le procès de la SEC contre Ripple est un cas d’école qui ne s’arrête pas au seul sort de Ripple. Si le XRP tombe dans le domaine des security tokens, le sort d’autres cryptomonnaies pourrait aussi basculer. Dans ce procès rempli de rebondissements, Ripple vient cependant de remporter une nouvelle bataille contre la SEC.

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La cryptomonnaie de Ripple (XRP) est-elle un actif numérique ?

Pour comprendre ce nouvel épisode, il est important de comprendre ce que la SEC reproche à Ripple. Depuis décembre 2020, la SEC poursuit Ripple Labs Inc. et deux de ses dirigeants. Elle leur reproche d’avoir fait une levée de fonds de 1,3 milliard de dollars grâce « à une offre de titres d’actifs numériques non enregistrée ». En effet, en raison de sa centralisation, la SEC reproche au Ripple (XRP) d’être un security token et donc de devoir être enregistré auprès du gendarme de la bourse. Petit à petit, la SEC a fait du procès contre Ripple un modèle qui pourrait s’appliquer à d’autres cryptomonnaies. Si elle gagne, elle pourrait facilement réglementer d’autres cryptomonnaies et les considérer comme des produits boursiers.

Un discours sur Ethereum qui détruit les accusations de la SEC

Cependant, la magistrate Sarah Netburn a rejeté mardi la requête de la SEC visant à garder privé un discours de l’ancien directeur de l’agence William Hinman. Dans ce discours de 2018, Hinman déclare que : « mis à part la levée de fonds qui a accompagné la création d’ether, sur la base de ma compréhension de l’état actuel d’ether, du réseau Ethereum et de sa structure décentralisée, les offres et ventes actuelles d’ether ne sont pas des transactions sur titres. »

Par conséquent, le cas d’Ethereum pourrait faire jurisprudence pour définir le statut du Ripple (XRP). Cependant, la SEC a affirmé que ce discours ne reflétait pas son jugement mais était une position personnelle de Hinman. L’hypocrisie est flagrante. Car si cette position était réellement anodine, la SEC n’aurait pas cherché à la garder privée. Plusieurs experts s’accordent pour affirmer que cette décision est une grande victoire pour les cryptomonnaies. On se rapproche peu à peu de la fin du procès et d’une issue positive pour Ripple. Le Ripple (XRP) aurait alors acquis définitivement le même statut que l’ether (ETH) et le bitcoin (BTC).

Accusé par la SEC depuis 2020, l’entreprise Ripple se rapproche peu à peu de la victoire. Cette dernière aurait sans doute peu d’incidence sur le cours du Ripple (XRP). Mais symboliquement, elle pourrait confirmer l’indépendance des cryptomonnaies vis-à-vis du gendarme de la bourse US. 

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Marc-antoine Caen-Poletti

Actuel président du Club Français de la Cryptomonnaie, ma mission est d'accompagner les entreprises ainsi que les particuliers crypto francophones pour faire de la France la première crypto nation au monde.

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.