Ripple (XRP) : la SEC en mauvaise posture ?

Après une longue saga à multiples rebondissements, la guerre entre Ripple et la SEC s’approche-t-elle du dernier acte ? Stuart Alderoty, l’avocat général de Ripple en tout cas, en est convaincu après que le tribunal a ordonné à l’organisme de contrôle des marchés financiers de lui remettre les documents Hinman.

Ripple vs SEC : Les documents Hinman, de quoi s’agit-il ?

Dans cette bataille juridique contre la SEC, Ripple a toujours maintenu une position ferme : les allégations du régulateur américain étaient infondées (et non prouvées). Et pour soutenir ses arguments, Ripple avance la position de la SEC vis-à-vis d’Ethereum. Une position détaillée dans les documents Hinman. Il s’agit du brouillon du discours de William Hinman (ancien directeur de la division des finances au sein de la SEC), prononcé en 2018. Les documents sont complétés par des emails internes nécessaires au procès.

Over 18 months and 6 court orders later, we finally have the Hinman docs (internal SEC emails and drafts of his infamous 2018 speech). While they remain confidential for now (at the SEC’s insistence), I can say that it was well worth the fight to get them.

— Stuart Alderoty (@s_alderoty) October 20, 2022

Dans ce discours, Hinman a affirmé qu’Ethereum et les cryptomonnaies associées ne sont pas des titres. Ripple a demandé l’accès au discours de Hinman pour se défendre contre l’affirmation de la SEC selon laquelle le XRP devrait être traité comme des titres. La SEC a fait objection de cette demande. La juge du tribunal de district américain Sarah Netburn a rejeté cette requête fin septembre. C’était une première victoire pour l’accusé. Finalement, la Security and Exchange Commission est contrainte de remettre les documents Hinman à Ripple. 

Stuart Alderoty : L’avocat de Ripple confiant sur la victoire

Dans sa stratégie juridique, Ripple a toujours dépeint la plainte de la SEC comme arbitraire et injuste. La société évoque les décisions antérieures des régulateurs selon lesquelles Bitcoin et Ethereum ne sont pas des valeurs mobilières. Ripple tente de persuader le tribunal que XRP devrait également être traité comme BTC et ETH. Le token devrait par conséquent être exempté de l’enregistrement auprès de la SEC. 

Les avocats de Ripple peuvent également utiliser les critères discutés en interne par la SEC pour faire valoir cet argument. Sur Twitter, Stuart Alderoty s’exprime avec grande satisfaction : « Bien qu’ils restent confidentiels pour l’instant (sur l’insistance de la SEC), je peux dire que cela valait bien le combat pour les obtenir. […] J’ai toujours été satisfait de nos arguments juridiques, et je me sens encore mieux maintenant. Je me suis toujours senti mal à propos des tactiques de la SEC, et je me sens encore plus mal à leur sujet maintenant ». 

Vers la fin d’une interminable guerre juridique ?

Si la SEC gagne le procès, XRP sera considéré comme un titre plutôt qu’une monnaie virtuelle. Mais au regard des deux dernières décisions de la cour en faveur de Ripple, cette dernière pourrait bien obtenir gaicause. D’ailleurs, Stuart Alderoty est confiant sur cette issue en souligant la faiblesse des arguments de la SEC. Il déclare : « après deux ans de litige, la SEC est incapable d’identifier un contrat d’investissement et ne peut pas satisfaire à un seul volet du test Howey de la Cour suprême ».   

Selon Brad Garlinghouse, PDG de Ripple, la SEC souhaite tout simplement « étendre leur juridiction bien au-delà de l’autorité qui leur est accordée par le Congrès ». Une attitude qu’il qualifie d’inadmissible. La communauté crypto attend avec impatience la fin de cette guerre juridique et espère une victoire pour XRP. Une telle victoire serait considérée comme une énorme victoire pour la cryptographie. 

Cette dernière décision du tribunal est une victoire pour Ripple. Il s’agit néanmoins d’une procédure relativement mineure dans une affaire beaucoup plus vaste. L’issue est loin d’être certaine, mais il semble que le sentiment du marché penche vers Ripple.