Ripple vs SEC : Le régulateur crypto s'avoue vaincu ?

La Securities and Exchange Commission des États-Unis a décidé de cesser toute forme d’attaque contre les deux barons de Ripple, Brad Garlinghouse et Chris Larsen. Pour John E. Deaton, l’avocat pro-crypto et défenseur des détenteurs de XRP, le régulateur américain n’avait aucune chance de gagner ce procès débuté en décembre 2020. Détails !

John Deaton ne donne aucune chance de victoire à la SEC

La SEC, qui a vu sa demande d’appel dans l’affaire l’opposant à Ripple rejetée, a récemment décidé de mettre fin à ses attaques contre l’entreprise émettrice de la crypto XRP et de ses dirigeants. Une situation qui n’apaise pas l’investisseur en cryptomonnaies et fondateur de Crypto Banter, Ran Neuner.

Why are crypto celebrating the SEC backing out of the Ripple case?

All it means is that now the SEC can appeal the case sooner. Previously they had to wait until then end of the case but now that they dropped the case – THEY CAN APPEAL IMMEDIATELY.

Be Smart!

— Ran Neuner (@cryptomanran) October 20, 2023

« Pourquoi la communauté crypto célèbre-t-elle le retrait de la SEC de l’affaire Ripple ?

Tout ce que cela signifie, c’est que la SEC peut maintenant faire appel de l’affaire plus tôt. Auparavant, elle devait attendre la fin de l’affaire, mais maintenant qu’elle l’a abandonné, elle peut faire appel immédiatement.

Soyez intelligents ! »

Averti par un tel degré de scepticisme, John E. Deaton, avocat des détenteurs de XRP, a apporté quelques précisions via un post sur X (anciennement Twitter).

D’abord, il a commencé par écarter la thèse d’un éventuel retour en force de la SEC.

« Bien que Ran ait raison de dire qu’un appel de la SEC se produira plus tôt parce que la SEC a choisi de rejeter l’affaire contre Brad Garlinghouse et Chris Larsen (parce que le procès d’avril 2024 n’aura pas lieu), il est incorrect de dire que la SEC peut faire appel immédiatement. »

À la fin de son exposé, il a glissé ceci :

« Il n’y aura pas d’appel immédiat. Enfin, la SEC n’a pas rejeté l’affaire parce qu’elle voulait faire appel plus rapidement. Elle a rejeté l’affaire parce qu’elle n’avait aucune chance de gagner et que la liste des assignations à comparaître de certaines personnes allait être intéressante, c’est le moins que l’on puisse dire. »

À quoi s’attendre pour à présent ?

Pour John Deaton, cette affaire est mûre pour passer à une étape cruciale : la phase de réparation. En fait, la SEC s’attend à ce que Ripple Labs écope d’une lourde amende de 770 millions de dollars pour avoir enfreint les lois fédérales sur les « securities » dans ses vendes de XRP aux investisseurs institutionnels.

Deaton n’a pas manqué d’évoquer l’affaire LBRY en guise d’illustration. En fait, elle a été rendue le 7 novembre 2022.

« Le jugement définitif qui est devenu susceptible d’appel a été rendu le 11 juillet 2023 – HUIT MOIS après la décision. L’appel a été déposé le 7 septembre 2023. »

Il a fallu huit mois pour effectuer des recherches supplémentaires (interrogatoires, demandes de production de documents de types relevés bancaires, des dépositions, etc.), a précisé U°Today. Également, des dépôts de mémoire et une plaidoirie suivront cela.

Et puis, la SEC a commencé par réclamer une amende de 23 millions d’euros. Après 8 mois d’argumentation, la SEC a finalement révisé cette somme à 130 000 dollars.

Ci-haut, nous avons évoqué la coquette somme de 770 millions de dollars pour le cas de Ripple. La SEC, qui s’est sentie embarrassée dans cette affaire, ne lâchera pas. À moins que Ripple soutienne que les « transactions ODL devraient être exemptées, de même que les coûts commerciaux légitimes (salaires, publicité, voyages, assurances, etc.) ».

La communauté crypto a toujours surveillé de près l’affaire Ripple vs SEC. La victoire de l’émetteur du XRP est sa victoire. Sa défaite reste toutefois inconcevable.