Ripple vs SEC : La fin approche, qui triomphera?

Le dénouement de la bataille juridique entre Ripple et la SEC est vivement attendu par l’industrie crypto. Les enjeux sont énormes pour elle. Mais de plus en plus, les possibilités de la voir perdre cette guerre semblent s’amenuiser. Un juriste explique pourquoi.

Impossibilité pour la SEC de démontrer que XRP est un titre

Beaucoup souhaitent que le bras de fer avec la Securities and Exchange Commission (SEC) tourne à l’avantage de la firme crypto Ripple. C’est une lueur d’espoir pour l’industrie tout entière. Surtout quand on connaît la politique de réglementation, jugée peu pragmatique, qu’elle subit depuis plusieurs mois. Une situation qui a d’ailleurs fait réagir d’éminents acteurs de ce secteur ces dernières semaines.

Récemment, Jeremy Hogan, un avocat spécialiste des questions liées aux cryptos, s’est également exprimé sur l’affaire Ripple contre la SEC. Alors que l’issue de cette bataille juridique semble être l’objet de spéculations et d’inquiétudes, le juriste a un avis tranché sur la question.

The SEC Has Failed To Prove XRP Is a Security in Ripple Lawsuit, Says Attorney Jeremy Hogan https://t.co/jRsv1lK6Am

— The Daily Hodl (@TheDailyHodl) April 10, 2023

Pour lui, le poids qui devrait faire pencher la balance du côté de Ripple se résume en une simple donnée juridique. La SEC n’a toujours pas réussi à démontrer que XRP, le token natif de Ripple, est un titre.

Il faut dire que c’est là tout le cœur des débats. Car démontrer que XRP est un titre impliquerait d’emblée de prouver qu’il peut faire l’objet d’un contrat d’investissement. Ceci implique d’établir que l’actif, comme une action ou une obligation par exemple, peut faire l’objet d’un contrat d’investissement. Ce que la SEC n’a jusqu’ici pas réussi à faire.

« Dans l’affaire Ripple, la SEC n’a pas réussi à faire valoir qu’il existait un contrat d’investissement implicite ou explicite. Au lieu de cela, elle affirme que le contrat d’achat est tout ce qui est nécessaire et c’est tout ce qu’elle prouve », explique Hogan.

Pour ce dernier, la tentative d’assimiler « contrat d’achat » et « contrat d’investissement » dans le cadre de cette affaire ne tient pas juridiquement. Car, explique-t-il, « un simple achat, sans plus, ne peut pas être un contrat d’investissement ».

De fait, à part transférer l’actif, aucune autre obligation n’en pesait sur Ripple. La question qui demeure désormais est de savoir si la justice épousera cette vision des choses. Sa décision sera en tout cas déterminante pour l’évolution de l’industrie crypto.