Ripple vs SEC: 4 scénarios possibles !

L’industrie crypto attend avec impatience la décision mettant un terme à la bataille juridique entre Ripple et la SEC. En attendant, les analystes prospectent les différentes tournures que l’affaire pourrait prendre. Quoique plusieurs donnent Ripple gagnant.

Quatre scénarios envisageables pour l’affaire Ripple vs SEC 

La décision de justice dans l’affaire qui oppose la SEC à Ripple est pour bientôt. En attendant, les spéculations à propos de l’issue du procès ne s’arrêtent pas. Mardi 11 avril, John Deaton, un avocat fervent défenseur de XRP, le jeton natif de Ripple, s’est prêté à l’exercice.

L’homme de droit ne voit que quatre issues possibles à l’affaire. L’une d’elles, une victoire du gendarme de la bourse. Cette possibilité serait une grande surprise. D’après Deaton, une telle option est peu probable dans les circonstances actuelles. La raison est que la SEC a échoué à démontrer que XRP est un titre.

XRP Lawsuit: John Deaton Highlights 4 Likely Outcomes In Ripple vs SEC Suit As Case Takes Surprising Turn. https://t.co/xw7FWilNe6

— 🇳🇱 MackAttackXRP® XRP 🇳🇱 58K-XRP-Followers (@MackAttackXRP) April 13, 2023

Dans un autre cas de figure, la décision judiciaire attendue mettrait les parties dos-à-dos. Un tel scénario, ce serait à un jury de livrer son interprétation du dossier et éventuellement de trancher l’affaire. Cette option n’est pas à exclure. Tout comme celle de l’improbable défaite de Ripple.

Suivant cette configuration, la justice pourrait décider que la firme crypto aurait enfreint les lois sur les valeurs mobilières. Une violation qui couvrirait, de manière spécifique, une période donnée. Ceci, sans pour autant impliquer que XRP aurait aujourd’hui la nature d’un titre.

Mais c’est certainement une victoire « pure et simple » de Ripple qui semble mobiliser le plus de certitudes. Dans ce cas, explique le juriste, le juge déclarerait « qu’il n’y a pas de contrat d’investissement impliqué, qu’il n’y a pas d’obligation de vente après le dédouanement ».

Pour John Deaton, Ripple se dirigerait donc vers une victoire certaine. Ceci, même si la compagnie reste ouverte à un règlement à l’amiable. « Ripple a déjà accepté de régler l’affaire. Leur avocat général et leur PDG ont déclaré publiquement qu’ils régleraient l’affaire séance tenante si la SEC acceptait de poursuivre les ventes sur le marché secondaire », a rappelé l’avocat.