« Ripple est loin d’être terminé » dixit l’avocat Jeremy Hogan  

Le procès SEC/Ripple est en cours depuis décembre 2020. Depuis, il a connu de nombreux rebondissements. Le verdict est attendu depuis quelque temps déjà. Mais le juge responsable de l’affaire retarde sa décision. Les avis restent d’ailleurs très partagés en ce qui concerne l’issue du procès. Pour l’avocat Jeremy Hogan, le procès SEC/Ripple risque même de se poursuivre au-delà de 2026.

Fair question.

I'm one of a handful of lawyers (other than those litigating the case, of course) who has read every sentence of every pleading, etc. in the SEC v. Ripple case and researched every major issue.

I think that makes me a "top lawyer" for the Ripple case, at least. https://t.co/OVJEJWdydz

— Jeremy Hogan (@attorneyjeremy1) April 6, 2023

Procès SEC/Ripple : une affaire dont l’issue est capitale pour le monde crypto

Le procès SEC/Ripple n’est pas seulement un règlement de conflit entre un régulateur et une société crypto. L’issue du procès est décisive pour le monde cryptographique en général. En effet, la décision du juge scellera le sort de la réglementation crypto aux États-Unis. Elle va définir si la cryptomonnaie est un titre ou une marchandise.

Un procès qui risque de se poursuivre au-delà de 2026

Selon une déclaration de l’avocat Jeremy Hogan, le procès SEC/Ripple pourrait se poursuivre au-delà de 2026. En effet, tout dépendrait de l’issue de l’affaire. Concrètement, le procès risque de durer encore trois ans en raison de la procédure d’appel.

John Deaton, le fondateur de CryptoLaw, a partagé son avis sur les raisons qui peuvent expliquer le retard de décision de la juge Torres. Cet éminent avocat pense que la première raison vient de la sensibilité de cette affaire. Consciente de cela, la juge Torres ne souhaite pas faire une erreur dans son jugement sommaire. Ce qui est tout à fait compréhensible !

Selon Deaton, la juge prend une mesure intelligente et réfléchie en retardant la décision. Malgré elle d’ailleurs, elle se retrouve entre le marteau et l’enclume. Elle sait bien que toute décision contre Ripple l’obligerait à faire appel. A contrario, elle devra défendre sa décision auprès de la SEC dans le cas où elle statuerait en faveur de Ripple.

Les pro-cryptos attendent avec impatience la décision de la juge Torres sur le procès SEC/Ripple. La plupart ne cachent pas leur inquiétude sur l’avenir de la cryptomonnaie, si jamais Ripple perd. Une défaite induirait en effet une réglementation crypto plus stricte.