Quel futur pour Ripple après l'appel inattendu de la SEC ?

Après plusieurs jours de suspens, la SEC a finalement annoncé qu’elle ferait appel de la décision favorable à Ripple. Le régulateur a même indiqué ce qu’il comptait contester dans le cadre de cette prochaine bataille judiciaire. Certains estiment qu’elle perd son temps et qu’en définitive, la justice pourrait maintenir sa décision.

L’appel de la SEC ne changerait pas la position de la justice sur ce dossier

Suite à la décision favorable à Ripple concernant son actif natif dans le XRP, la SEC a décidé de faire appel. Elle juge contestable la décision de la juge Analisa Torres, qui a tranché l’affaire après deux ans de procès.

Dans le fond, l’intention du régulateur est légitime. Toutefois, il y a des chances qu’elle soit vaine. C’est l’avis John Deaton, un fervent défenseur de l’actif, et avocat représentant plus de 75 000 détenteurs de XRP.

En effet, John Deaton estime que la procédure d’appel engagée par la SEC ne changera peut-être pas le résultat. Car, la justice pourrait, après deux ans de procès, trancher dans le sens du récent verdict rendu dans l’affaire.

Even if the SEC appealed, Ripple could win again, says pro-XRP lawyer John Deaton https://t.co/3PSTyof1qZ

— Jenny Li (@DaxiLi833797) July 23, 2023

Pour lui, la décision selon laquelle le XRP n’est pas une valeur mobilière ne changerait pas fondamentalement. Ce, même si la justice n’était pas d’accord avec le raisonnement de la juge Torres concernant le test de Howey.

Pour rappel, ce dernier établit un ensemble de quatre critères permettant de prouver la nature mobilière d’un actif. Dans sa décision, la juge Torres a estimé que le XPR ne répondait pas au 3^e critère de cette liste. Car les investisseurs détaillants n’avaient pas d’attente raisonnable de gains liés au succès de Ripple.

L’appel de la SEC devrait principalement exploiter et chercher à combattre cet argument. Option qui, pour John Deaton, a peu de chance de prospérer. Ceci, en raison d’une tendance consensuelle à l’alignement sur l’avis de la juge Torres, au sein du 2e circuit.

Même si ce n’était pas le cas, le juge du 2e circuit évaluerait les deux autres éléments du test. Il pourrait dans ce cas parvenir à la conclusion que la SEC ne satisfait pas au critère de l’entreprise commune. En un mot, John Deaton voit la SEC être déboutée.