Maroc : Projet de loi de la banque centrale pour réguler le Bitcoin (BTC) et autres cryptos

Après de nombreux pays, le Maroc s’ajoute à la liste de ceux cherchant à réguler le secteur de la cryptomonnaie. Le pays du Maghreb souhaite apparemment définir un cadre réglementaire pour guider ce marché. La banque centrale du pays, la Banque Al-Maghrib (BAM) est en train d’élaborer une réglementation des cryptomonnaies en partenariat avec une institution financière mondiale. Le Maroc n’est pas le premier pays à s’aventurer vers une législation efficace des actifs numériques. La volonté de sa banque nationale s’inscrit en effet dans une dynamique de plus en plus courante à l’échelle du globe.

Une régulation du bitcoin (BTC) encadrée par le FMI

Selon le gouverneur de la BAM, Abdellatif Jouahri, l’institution s’est engagée auprès du Fonds monétaire international (FMI) et de la Banque mondiale pour établir des critères spécifiques.  Le FMI est notamment connu pour jouer un rôle central en appelant les pays à réglementer le secteur de la cryptomonnaie. Farouchement hostile aux actifs numériques comme le BTC, le FMI a émis des avertissements sur les dangers de la légalisation d’actifs comme le « king des cryptos ». Par exemple, l’institution a exhorté le Salvador à abandonner le bitcoin comme monnaie légale, déclarant que cette décision menace l’économie du pays. Pourtant, le pays d’Amérique centrale vit maintenant depuis un an avec le Bitcoin comme monnaie légale.

Une affaire de banque centrale pour réguler le bitcoin

La Banque Al-Maghrib n’est pas la première banque centrale à vouloir s’ingérer dans la réglementation des cryptomonnaies. En juin 2022, la banque centrale de Russie déclarait envisager enfin les paiements internationaux en cryptomonnaie. Idem pour la Banque d’Angleterre qui souhaitait pouvoir superviser les stablecoins. Ce n’est que logique. Après il y a beaucoup d’argent à se faire et tout système monétaire se voit coiffer d’une épée de Damoclès par la volonté étatique.

Le bitcoin ne sera pas interdit au Maroc

Les premiers retours de ce projet de loi indiquent que la réglementation n’interdira probablement pas les cryptomonnaies. Mais celle-ci cherchera probablement à promouvoir l’innovation dans le secteur tout en protégeant les consommateurs. Certains des points sensibles que le Maroc cherche à résoudre seront notamment le blanchiment d’argent et le financement de la lutte contre le terrorisme. Abdellatif Jouahri a notamment expliqué la situation actuelle du pays en ces termes. « Actuellement, nous ne pouvons pas adopter les crypto-monnaies étant donné le manque de cadres réglementaires et législatifs tant au niveau national qu’international. Le G20 et de nombreux pays soulignent l’importance d’avoir un cadre réglementaire crypto ainsi qu’un cadre réglementaire pour les CBDC (Central Bank Digital Currencies) ».

Le Maroc avait pourtant interdit le commerce du bitcoin en 2017. Mais face à une popularité croissante de l’actif numérique, le gouvernement à décider de faire machine arrière. Dans le monde, la popularité du BTC continue de grandir malgré les récents déboires de la cryptomonnaie. Face à une demande populaire, les gouvernements vont probablement légiférer les uns après les autres pour donner au bitcoin un cadre légal.