L’exchange crypto Binance résiste : Le duel épique contre la SEC États-Unis

Dans la lutte acharnée entre Binance et la SEC, les hostilités ne semblent jamais cesser. Tantôt c’est l’organisme de réglementation américain qui semble prendre l’avantage, tantôt les défenseurs de la plateforme d’échange crypto ripostent avec véhémence. Les derniers développements révèlent que ces derniers ont trouvé un argument de poids, puisé dans l’affaire Wahi – Coinbase, pour contrer les attaques de la Securities and Exchange Commission contre l’industrie crypto.

Binance contre-attaque : Réponse musclée à la SEC dans l’affaire Wahi

Malgré le semblant de bull run actuel, Binance US et Binance Nigeria ne semblent pas bénéficier de la situation, avec récemment l’obligation de se séparer de 200 employés. Cependant, une lueur d’espoir apparaît avec la découverte d’une faille pouvant potentiellement conduire à une victoire du côté des avocats de Binance. Une analyse approfondie par CoinGape jette un nouvel éclairage sur cette situation tendue.

⚡️ @binance Counters US @SECGov With @Ripple Ruling⚖️, Says Wahi Case Is Bad Precedent👀

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— Crypto News (CoinGape) (@CoinGapeMedia) March 9, 2024

Binance et ses alliés ont riposté contre la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine dans une réponse cinglante déposée le 8 mars en réponse à une demande d’autorité supplémentaire. L’équipe juridique de Binance Holdings a mis en avant le jugement par défaut rendu dans l’affaire de délit d’initié de Coinbase SEC contre Wahi, soulignant qu’il avait été obtenu en l’absence d’opposition du défendeur Sameer Ramani.

Dans leur plaidoyer, les avocats de Binance ont également pointé du doigt l’omission par la SEC de la décision du juge Torres dans l’affaire SEC contre Ripple Labs, qui avait rejeté l’argument selon lequel les ventes de jetons cryptographiques constituaient des « contrats d’investissement ». De plus, ils ont relevé que l’affaire Wahi avait ignoré la décision du circuit D.C. dans l’affaire SEC contre Life Partners.

La commissaire de la CFTC, Caroline Pham, a également critiqué la classification étendue des actifs numériques comme des titres par la SEC en 2022. De plus, la SEC a réglé l’affaire avec d’autres défendeurs dans l’affaire Wahi après que ces derniers ont contesté l’interprétation des lois sur les valeurs mobilières par la SEC.

En fin de compte, Binance, l’émetteur des BNB, a demandé au tribunal de rejeter la tentative de la SEC d’obtenir un jugement par défaut en réponse à une requête conjointe de Binance visant à rejeter l’action en justice. Le Chief Legal Officer de Coinbase, Paul Grewal, a également rejeté l’idée que le jugement par défaut dans l’affaire Wahi constitue un précédent valable pour d’autres litiges ou pour revendiquer la compétence sur l’industrie cryptographique.

Binance confronté à un autre recours collectif

Vendredi, la Cour d’appel du deuxième circuit a relancé un recours collectif contre Binance et son fondateur Changpeng Zhao, annulant une décision d’un tribunal inférieur de rejeter l’affaire. Les investisseurs en crypto ont allégué avoir acheté des titres de Binance, notamment les jetons ERC-20 EOS, TRX, ELF, FUN, ICX, OMG et QSP, lorsque Binance utilisait les serveurs d’Amazon.

Bien que la décision ne précise pas si certains jetons cryptographiques sont des valeurs mobilières, cette affaire peut ressusciter certaines questions critiques concernant la compétence et la portée territoriale des lois américaines sur les valeurs mobilières.