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L'exchange crypto Binance défie les nouvelles règles de la SEC

mar 05 Nov 2024 ▪ 3 min de lecture ▪ par Eddy S.
S'informer Regulation Crypto

Binance, l’une des plus grandes plateformes d’échange de crypto au monde, continue de se défendre contre les accusations portées par la Securities and Exchange Commission (SEC). Le 4 novembre 2024, les avocats de Binance et de son ancien PDG, Changpeng Zhao « CZ », ont déposé une motion visant à rejeter une plainte modifiée de la SEC.

Crypto Binance SEC CZ

Binance et CZ demandent le rejet de la plainte modifiée de la SEC

La plainte initiale de la SEC alléguait que Binance et CZ avaient violé les lois sur les valeurs mobilières en relation avec certaines cryptos. Dans cette nouvelle motion, les avocats de Binance et CZ demandent au tribunal de rejeter les mises à jour de la plainte de la SEC, qui ciblent désormais des tokens supplémentaires tels que les Axie Infinity Shards (AXS), Filecoin (FIL), Cosmos (ATOM), The Sandbox (SAND) et Decentraland (MANA).

Les avocats de Binance et CZ soutiennent que la SEC n’a pas réussi à démontrer que ces tokens sont des valeurs mobilières selon la loi. Ils affirment que la SEC continue de « refuser d’articuler clairement » les régulations concernant les actifs virtuels, créant ainsi une incertitude juridique pour les entreprises crypto.

Dans leur motion, les avocats de Binance et CZ soulignent que le tribunal avait précédemment rejeté la tentative initiale de la SEC de confondre les actifs crypto avec des contrats d’investissement. Ils argumentent que les transactions sur le marché secondaire de ces actifs, longtemps après leur distribution initiale, ne devraient pas être considérées comme des transactions de valeurs mobilières.

L’industrie crypto retient son souffle 

Cette bataille juridique en cours entre Binance et la SEC est surveillée de près par l’industrie crypto. Elle pourrait avoir des implications significatives pour la régulation future des actifs numériques aux États-Unis. Les partisans de Binance espèrent que le tribunal reconnaîtra les arguments de l’entreprise et rejettera les accusations de la SEC, ce qui pourrait établir un précédent important pour d’autres entreprises crypto confrontées à des défis réglementaires similaires.

En somme, la motion déposée par Binance et CZ ce 4 novembre 2024 marque une étape cruciale dans leur lutte contre la SEC. Alors que le tribunal examine cette demande, l’industrie crypto attend avec impatience une décision qui pourrait clarifier les régulations entourant les actifs numériques et influencer l’avenir de la crypto aux États-Unis.

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Eddy S.

Le monde évolue et l'adaptation est la meilleure arme pour survivre dans cet univers ondoyant. Community manager crypto à la base, je m'intéresse à tout ce qui touche de près ou de loin à la blockchain et ses dérivés. Dans l'optique de partager mon expérience et de faire connaître un domaine qui me passionne, rien de mieux que de rédiger des articles informatifs et décontractés à la fois.

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.