Les régulateurs canadiens clarifient leur position sur le staking de crypto

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont récemment publié des directives pour les gestionnaires de fonds d’investissement qui traitent des actifs cryptos. Ces directives fournissent des éclaircissements importants sur la position des régulateurs concernant le jalonnement crypto et les prêts dans le secteur des fonds d’investissement.

Le staking reste autorisé au Canada !

Ces dernières semaines, de nombreuses entreprises du secteur crypto ont pris la décision de quitter massivement le Canada en raison de la réglementation jugée répressive dans le pays. 

Des plateformes telles que Binance et Bybit ont dû fermer leurs services. En effet, les autorités canadiennes ont déjà interdit les opérations sur marge ou à effet de levier pour tous les clients résidant au Canada. Cependant, malgré ces restrictions, le jalonnement ou staking des cryptos demeure autorisé.

Dans un document de 15 pages, les régulateurs ont clarifié leur position en affirmant que le jalonnement crypto reste toujours permis au Canada. Toutefois, les gestionnaires de fonds doivent accorder une attention particulière à la liquidité des actifs cryptos pendant le processus de staking, tout en respectant les restrictions relatives à l’illiquidité.

Le 6 juillet, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié des directives visant à aider les gestionnaires de fonds à se conformer aux exigences légales applicables aux fonds d’investissement détenant des cryptos. Selon Cointelegraph, ce document de 15 pages défend la présence des fonds cryptos négociés en bourse (FNB), en mettant en avant leur capacité à se prémunir contre les fluctuations de prix propres à certaines cryptomonnaies.

De plus, les régulateurs soulignent l’importance pour les gestionnaires de fonds de déterminer si les actifs cryptos dans lesquels ils envisagent d’investir sont considérés comme des titres ou des dérivés, en effectuant une diligence raisonnable adéquate.

Ainsi, les directives des ACVM fournissent des éclaircissements importants sur le cadre réglementaire entourant le staking et les fonds d’investissement au Canada. Bien que certaines entreprises aient choisi de quitter le pays, ces lignes directrices témoignent des efforts déployés par le Canada pour progresser vers une plus grande clarté réglementaire.