Le revirement spectaculaire du juge dans l'affaire LBRY vs SEC

La firme crypto LBRY est impliquée dans un procès contre la SEC depuis quelques mois. En cause, la détermination de la nature mobilière du LBRY Credits (LBC), la crypto native de la société. La bataille judiciaire autour de cette dernière vient de connaître un nouveau revirement.

Le juge change d’avis sur la nature mobilière LBRY Credits (LBC)

Nouveau rebondissement dans le procès qui oppose la firme crypto LBRY à la SEC. Le juge Paul Barbadoro du tribunal de district du New Hampshire a refusé de se positionner sur l’affaire. Le magistrat ne veut pas dire si la vente de LBRY Credits (LBC) sur un marché secondaire est mobilière ou pas.

Il faut dire que l’avis du juge Barbadoro constitue une rupture par rapport à sa position antérieure sur la question. Lors d’une audience en janvier, le magistrat avait soutenu l’idée que LBC ne devait pas être considérée comme un titre.

Bad news for #Ripple ? LBRY judge passes ruling on if secondary crypto sales are securities https://t.co/DiXDKyDcdP

— BLAH BLAH 🤙🏻 (@BLAH9999999) July 12, 2023

Si cela devait être le cas, la vente de LBC devrait alors être effectuée directement sur le marché primaire. Et la nuance est importante. Car, contrairement au marché primaire, la vente sur le marché secondaire implique l’achat et la vente de titres entre négociants.

Quoi qu’il en soit, le changement de son de cloche du juge Paul Barbadoro n’est pas sans conséquence. Les enjeux de cette décision interrogent notamment lorsqu’on la met en perspective avec le procès de Ripple contre la SEC.

Ne pourrait-on pas considérer ce développement comme une mauvaise nouvelle pour la firme crypto Ripple ? La juge Analisa Torres devrait bientôt rendre sa décision dans ce dossier. Mais d’aucuns craignent que le changement de position du juge Paul Barbadoro ne soit un précédent influençant sa décision. Affaire à suivre.