Le marché sous le choc : Une décision de justice classe certaines cryptos parmi les titres !

La bataille juridique autour de la nature mobilière des cryptos fait une nouvelle fois parler. Un juge américain vient de décider que certaines des transactions crypto réalisées sur le marché secondaire constituent des opérations sur titres. Une décision dont l’importance et les implications sont discutées au sein des acteurs du secteur crypto.

Un succès de la SEC contre les cryptos ?

La juge Tana Lin du district occidental de Washington s’est prononcée sur la nature mobilière ou non des cryptos. Ceci dans le cadre du procès Wahi. Une affaire de délit d’initié, impliquant Ishan Wahi, ancien cadre de Coinbase, son frère Nikhil Wahi et leur associé Sameer Ramani.

Selon son opinion, les échanges de certaines cryptos effectués sur les marchés secondaires constituaient des opérations sur titres. Il s’agit là d’une décision qui donne raison à la Securities and Exchange Commission (SEC).

Pour John Reed Stark, un ancien fonctionnaire de la SEC, la décision de la juge Tana Lin est particulièrement importante. D’autant plus que son jugement fixe que les transactions de cryptos spécifiques sur des exchanges comme Coinbase équivalent à des opérations sur titres.

L’affaire, qualifiée de « toute première affaire de délit d’initié en crypto » par le ministère américain de la Justice (DOJ), a mis en évidence l’implication de certaines cryptos. C’est le cas d’AMP, RLY, DDX, XYO, RGT, LCX, POWR, DFX et KROM.  

US Judge Backs SEC: Trading of Certain Cryptocurrencies on Secondary Markets Are Securities Transactions – https://t.co/ZDlskW1JeY Judge Backs SEC: Trading of Certain Cryptocurr… pic.twitter.com/mfMuo0WZVD

— Entrepreneur, author and publisher. (@michael_0000) March 7, 2024

Des implications d’une décision qui inquiète

Il faut bien comprendre que lorsque des échanges de cryptos sur le marché secondaire sont considérés comme des opérations sur titres, cela a un sens. La décision signifie que ces transactions sont réglementées de la même manière que les opérations sur titres traditionnels.

Autrement dit, les régulateurs financiers comme la SEC peuvent considérer que les cryptos concernées sont des titres financiers plutôt que de simples actifs numériques. Conséquence, les échanges de ces cryptos sur des plateformes de trading secondaires sont soumis à la réglementation des marchés financiers.

Exprimant son inquiétude, John Reed Stark a suggéré que la décision du juge Lin pourrait créer un précédent pour des décisions à venir. Ce qui aurait un impact à la fois sur Coinbase et sur l’ensemble de l’écosystème crypto.

Cette perspective est tempérée par Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase. Selon lui, l’importance de cette décision de justice est à minimiser puisqu’il s’agit d’un jugement par défaut, les accusés n’ayant pas contesté les charges. Quoiqu’il en soit, la SEC compte s’en prévaloir pour mener à bien la bataille en faveur d’une réglementation stricte de cette industrie.