Le feu vert de la SEC à Coinbase n'était pas un chèque en blanc

Le feu vert donné par la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine à Coinbase pour entrer en bourse en avril 2021 a été perçu par beaucoup comme une validation de son modèle d’affaires. Cependant, selon des documents judiciaires récents, la SEC a clairement indiqué que cette approbation ne constituait pas un « chèque en blanc » pour l’entreprise.

Coinbase : Une approbation n’est pas une bénédiction

Actuellement, Coinbase et la SEC se retrouvent face à face dans les prétoires. Lors d’une audience préliminaire jeudi, la juge Katherine Polka Faila du tribunal du district sud de New York a interrogé les deux parties pendant plus de deux heures. 

La SEC a tenu à souligner qu’il ne fallait pas considérer l’approbation d’une demande S-1 comme une « bénédiction » de l’agence, ni comme une certification de la conformité réglementaire de l’entreprise.

« Votre Honneur, permettez-moi de préciser que le simple fait que la SEC autorise une entreprise à faire son entrée en bourse ne signifie pas que l’agence approuve l’activité sous-jacente ni la structure commerciale associée, et cela ne confirme en aucun cas que cette structure est conforme à la loi« , a déclaré Peter Mancuso, l’avocat de la SEC.

Aux États-Unis, les entreprises doivent soumettre un dépôt S-1 à la SEC avant de pouvoir procéder à une offre publique initiale (IPO) ou être cotées en bourse. Ce dépôt fournit des informations détaillées sur la structure commerciale de l’entreprise ainsi que sur l’utilisation envisagée des fonds issus de l’offre publique initiale.

L’approbation préalable de la SEC concernant le dépôt S-1 de Coinbase a suscité de vifs débats. Peter Mancuso, l’avocat de la SEC, a ajouté que l’approbation d’un dépôt S-1 ne garantissait en aucun cas la validité de l’ensemble des activités d’une entreprise. 

Il a souligné qu’il n’y avait aucune preuve que la SEC avait examiné des actifs spécifiques ou pris des décisions spécifiques avant de rassurer Coinbase quant à la non-classification ultérieure de ces actifs en tant que titres.

Les implications de cette déclaration

Ces déclarations ont suscité de nombreuses réactions, notamment sur Crypto Twitter, où plusieurs personnes, dont le co-fondateur de Gemini, Cameron Winklevoss, ont souligné les implications de ces propos. 

“La question centrale est de comprendre pourquoi la SEC autoriserait une entreprise prétendument non-conforme à entrer en bourse, alors que sa mission est de protéger les consommateurs américains.”

En réponse, Mancuso a réitéré que l’accent principal des dossiers S-1 réside dans l’approbation des divulgations de l’entreprise plutôt que dans une validation de la structure de l’entreprise par l’agence.

Selon la position de la SEC, l’objectif principal d’une demande S-1 n’est pas d’approuver la structure commerciale de l’entreprise, mais plutôt de s’assurer que l’entreprise fournit une divulgation complète de ses activités et de l’utilisation des fonds recueillis lors de l’introduction en bourse.

Initialement, la SEC avait accusé Coinbase d’offres de titres non enregistrées remontant à 2019. Coinbase cherche à obtenir un rejet précoce de l’affaire sur plusieurs fronts. Notamment en soutenant que la SEC poursuit l’entreprise malgré une description « exhaustive » de sa structure commerciale et de ses activités prévues, déjà soumise à l’agence avant l’introduction en bourse de Coinbase.

Actuellement, Coinbase entretient une relation tendue avec la SEC. La plateforme d’échange crypto envisage même de suspendre ses services de staking dans quatre États américains.