La SEC prise en flagrant délit de manipulation dans une affaire crypto

Un juge fédéral américain a menacé de sanctionner les avocats de la Securities and Exchange Commission (SEC) pour leurs arguments « fallacieux » dans une affaire impliquant la société de cryptomonnaies Debt Box. Cette décision marque un revers pour le régulateur, dont les poursuites agressives contre l’industrie crypto ont été mises en doute.

La SEC accusée de présenter de faux arguments

Dans une ordonnance rendue le 1er décembre, le juge Robert Shelby du tribunal de district de l’Utah a accusé la SEC d' »avoir porté atteinte à l’intégrité » du procès en induisant délibérément la cour en erreur sur les intentions présumées de Debt Box.

Le régulateur aurait prétendu à tort que l’entreprise tentait de transférer des fonds aux investisseurs à l’étranger. Sur cette base trompeuse, la SEC a obtenu une ordonnance gelant temporairement les actifs de Debt Box.

Cependant, Debt Box a ensuite démontré qu’elle n’avait ni fermé ses comptes bancaires ni transféré de fonds hors des États-Unis. Ses avocats ont fait valoir que les fausses déclarations de la SEC lui avaient causé un « préjudice irréparable ».

Face à ces graves accusations, le juge Shelby a lancé une enquête et menacé de lourdes sanctions pécuniaires les avocats du régulateur. Il leur a donné deux semaines pour répondre à ses griefs.

Une épine dans le pied de la répression SEC contre la crypto

Cette affaire embarrassante nuit à la crédibilité de la SEC, alors que son président Gary Gensler mène une campagne agressive contre les sociétés crypto accusées de vendre des titres non enregistrés.

En effet, après avoir poursuivi Debt Box en juillet dernier pour cette raison, la SEC se retrouve aujourd’hui publiquement humiliée pour avoir déformé les faits devant la justice. Cela pourrait affaiblir ses poursuites en cours contre des géants comme Ripple.

Pour certains observateurs, l’empressement du régulateur témoignerait de sa méconnaissance des complexités du secteur crypto naissant. L’affaire Debt Box montre en tout cas les limites d’une approche réglementaire trop agressive, basée sur une compréhension superficielle de la blockchain et des actifs numériques.

Sommé par la justice de s’expliquer sous peine de lourdes sanctions, le gendarme boursier américain essuie un revers embarrassant dans sa croisade pour encadrer l’écosystème crypto. Cet avertissement rappelle ainsi à la SEC que les accusations ne peuvent se fonder sur une interprétation fantaisiste des faits.