La SEC ouvre la voie aux startups crypto pour lever des fonds via les NFT

La commissaire Hester Peirce, désormais à la tête du groupe de travail crypto de la SEC, a annoncé que les projets utilisant des NFT comme mécanisme de financement pourraient bientôt être exemptés de la réglementation sur les valeurs mobilières.

Les startups crypto pourraient bientôt lever des fonds via NFT

Hester Peirce, récemment nommée à la tête du groupe de travail sur la crypto de la Securities and Exchange Commission (SEC) suite à la démission de Gary Gensler, a fait une annonce significative vendredi dernier. 

Lors de la première table ronde crypto organisée par la SEC, elle a indiqué à Decrypt que les projets utilisant des NFT comme mécanisme de levée de fonds pourraient bientôt être exemptés de la réglementation sur les valeurs mobilières.

Cette annonce s’inscrit dans la continuité d’une déclaration publiée la veille par l’agence, précisant que le minage de cryptomonnaies par preuve de travail (proof-of-work) ne relevait pas de sa définition des valeurs mobilières. 

Selon Peirce, qui dirige désormais les efforts de la SEC aux côtés du président par intérim Mark Uyeda, les NFT pourraient constituer la prochaine catégorie d’actifs à bénéficier d’une exemption similaire.

Nous pourrions également le faire pour les NFT. Si nous pouvions fournir un cadre ou des repères aux émetteurs de NFT, je pense que cela pourrait être très utile.

Les NFT ont connu leur apogée fin 2021, générant un marché de près de 25 milliards de dollars. De nombreux entrepreneurs les ont utilisés comme mécanisme innovant pour financer leurs projets, ouvrant une voie alternative aux méthodes traditionnelles de levée de fonds.

Des limites claires à cette exemption

Malgré cette ouverture, Peirce a tenu à préciser que tous les NFT ne seraient pas automatiquement exemptés de la réglementation sur les valeurs mobilières. Elle a souligné :

On pourrait avoir un NFT qui serait un titre tokenisé, et il pourrait être structuré comme un NFT. Évidemment, cela ne sera pas exclu.

Cette distinction est essentielle pour comprendre la portée de la future exemption qui viserait principalement les NFT d’art et ceux offrant des avantages tels que des adhésions, des accès exclusifs à du contenu ou des produits dérivés.

Une initiative similaire avance également au Congrès, où certains législateurs plaident pour l’inclusion d’une disposition légalisant la vente de NFT à des fins lucratives dans les projets de loi sur les cryptos actuellement en discussion à la Chambre des représentants et au Sénat.

En somme, si la SEC publie prochainement une déclaration sur les NFT, similaire à celles récemment émises sur le minage par preuve de travail et les meme coins, cela pourrait marquer le début d’une nouvelle ère pour le financement des projets blockchain via des tokens non fongibles.