La SEC met en garde les courtiers et les conseillers en investissement crypto

Jusqu’à l’année dernière, la Securities and Exchange Commission ignorait complètement les cryptos en établissant ses règles et ses orientations. Mais depuis 2022, elle manifeste un réel intérêt pour la nouvelle classe d’actifs. Dans ce contexte, la SEC des États-Unis a publié un nouveau bulletin ce jeudi. Le document décrit les obligations des conseillers et des courtiers envers leurs clients. Aussi, le nouveau bulletin mentionne spécifiquement les cryptos. Voici ce que le personnel de l’agence de régulation américaine recommande aux courtiers et aux conseillers en investissement.

La SEC se concentre sur les cryptomonnaies et les obligations des courtiers et conseillers

La Securities and Exchange Commission (SEC) continue de surveiller minutieusement le secteur crypto et de lancer des avertissements. Dans le récent bulletin, son personnel met en garde les conseillers et les courtiers contre le fait de recommander les cryptos sans les connaitre. Il les exhorte à bien se renseigner sur le secteur avant de conseiller à leurs clients d’effectuer des investissements crypto.

Investment advisers have to get a handle on crypto and whether investing is in a client’s best interest before they can recommend digital assets, the @SECGov said in a new staff bulletin issued today. @jesseahamilton reportshttps://t.co/iv38ew5o7J

— CoinDesk (@CoinDesk) April 20, 2023

Les recommandations de la SEC et l’importance d’une approche éclairée

Les courtiers et les conseillers doivent s’assurer que les cryptos sont dans le meilleur intérêt des clients avant de les leur recommander.« Certains produits sont plus complexes ou présentent des caractéristiques de risque supplémentaires, ce qui peut rendre plus difficile la compréhension par les entreprises et leurs professionnels de la finance », a expliqué le personnel de la SEC dans son bulletin. Il a souligné que les titres d’actifs numériques font partie de ces produits particulièrement complexes.

Le personnel a ajouté : « Ainsi, lorsque les courtiers ou les conseillers parlent de cryptoactifs à leurs clients, ils doivent s’assurer que ces derniers comprennent les produits et que les offres de cryptos sont adaptées à la situation financière spécifique des clients ».

Il convient de préciser que ces déclarations ne constituent pas une nouvelle règle du régulateur américain. Il s’agit simplement d’un point de vue du personnel sur les réglementations existantes.

La mise en garde du personnel de la SEC intervient quelque temps après que l’agence a proposé une règle liée aux dépositaires qualifiés. Le régulateur avait sommé les conseillers en investissement en conformité avec ses lois à respecter cette règle. Aussi, celle-ci disait que seuls les dépositaires qualifiés étaient habilités à conserver les cryptos des clients des conseillers en investissement. La SEC avait précisé que les exchanges crypto ne sont pas des dépositaires qualifiés. Le président de l’agence avait alors déclaré : « Ce n’est pas parce qu’une plateforme de trading de cryptos prétend être un dépositaire de qualité qu’elle l’est ».