La riposte de Ripple face à la SEC

La bataille juridique entre Ripple Labs et la Securities and Exchange Commission (SEC) s’intensifie de jour en jour. Alors que les deux parties se préparent pour un possible jugement sommaire, l’équipe juridique de Ripple a récemment déposé une réponse à la lettre d’autorité complémentaire de la SEC. Cette réponse conteste l’argument de la notification équitable et le recours au précédent Howey. Examinons de plus près les tenants et aboutissants de cette riposte.

La réponse de Ripple à la lettre d’autorité complémentaire de la SEC

Alors que les voix se lèvent pour démêler le vrai du faux dans l’affaire Ripple et la SEC, l’équipe juridique de Ripple n’a pas tardé à déposer une réponse à la lettre d’autorité complémentaire de la SEC. Elle soutient que le précédent établi par l’affaire Howey n’offre pas une notification équitable suffisante pour contrecarrer leur défense constitutionnelle.

Ripple met en avant que l’affaire du Commonwealth a écarté une défense basée sur la notification équitable lors d’un jugement sommaire. Cela s’est produit alors que la SEC était au courant des pratiques concernées depuis plus de vingt ans. De plus, la SEC n’avait pas établi de règles relatives à la conduite spécifique en question.

D’après Ripple, cette affaire renforce leur argumentaire sur l’insuffisance de notification de la part de la SEC concernant les obligations de divulgation de Ripple Labs. En raison de plusieurs facteurs, dont celui-ci, certains soutiennent que Ripple va gagner son procès face à la SEC.

La SEC affirme que sa récente victoire judiciaire affaiblit l’argument principal de Ripple

La SEC affirme que l’argument de Ripple sur le préavis équitable est sans fondement, se basant sur une récente victoire judiciaire contre Commonwealth Equity Services.

La défense de Ripple s’appuie sur une décision récente de la Cour suprême, Bittner c. États-Unis. Dans cette affaire, la Cour a statué en faveur de Bittner, indiquant qu’un préavis équitable n’avait pas été donné.

Toutefois, la SEC estime que les précédents de longue date établis dans l’affaire Upton c. SEC, qui a établi le test Howey, ont donné suffisamment de temps à Ripple pour se conformer aux lois sur les valeurs mobilières.

Tandis que la bataille juridique entre Ripple Labs et la SEC fait rage, le dénouement de cette affaire pourrait bouleverser le marché et le cadre réglementaire des actifs numériques. Les arguments des deux camps soulèvent des interrogations clés sur la notification équitable et la conformité aux lois sur les valeurs mobilières. Quoi qu’il en soit, ce procès s’apprête à entrer dans les annales comme un tournant décisif dans la régulation des cryptomonnaies et des actifs numériques aux États-Unis. Préparez le pop-corn !