JP Morgan appelle à une réglementation claire des cryptos face aux poursuites de la SEC

Dans un rapport de recherche publié ce jeudi, la banque d’investissement américaine JP Morgan s’est intéressée aux poursuites judiciaires intentées par la Securities and Exchange Commission (SEC) contre Binance et Coinbase. La répression pourrait créer de profonds changements dans l’évolution de l’industrie crypto. Celle-ci pourrait en effet migrer en dehors des États-Unis. En conséquence, JP Morgan exhorte les législateurs américains à établir un cadre complet régissant l’industrie. Que faut-il retenir de cette analyse ?

JP Morgan : profiter de la répression de la SEC pour réglementer le secteur des cryptos

Récemment, la SEC a intenté des poursuites contre Binance et Coinbase, deux des plus grosses plateformes d’échanges de cryptomonnaies.

D’après le rapport de recherche de JP Morgan, ces poursuites reposeraient sur le fait que la SEC considère la majorité des cryptomonnaies comme des titres. De ce fait, elle souhaite placer sous sa surveillance la plupart des sociétés du secteur et des exchanges, et les amener à se conformer aux cadres réglementaires qui s’appliquent actuellement aux autres valeurs mobilières.

Or, comme l’explique Nikolaos Panigirtzoglou, classer les cryptomonnaies dans la catégorie des titres n’est pas une simple question juridique. Elle est assez ambiguë et exige des réflexions plus approfondies. L’affaire SEC contre Ripple en cours illustre très bien le manque de clarté juridique sur le sujet.

Tous ces éléments amènent JP Morgan à la conclusion suivante. Les législateurs américains doivent impérativement proposer « un cadre complet sur la manière de réglementer les industries liées aux cryptos et les responsabilités relatives de la SEC par rapport à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) ».

L’urgence d’une réglementation du secteur des cryptos

L’autorité de régulation a intenté des poursuites contre Binance, son PDG Changpeng Zhao et la société d’exploitation de Binance.US en invoquant des violations présumées des lois fédérales sur les valeurs immobilières. Peu après, elle a poursuivi sa répression en intentant un procès similaire contre Coinbase, le principal rival de Binance.

Cette politique de la SEC désapprouvée par la Chambre du Commerce a pour effet d’inciter les acteurs de l’industrie des cryptos à migrer en dehors des États-Unis et vers les entités décentralisées. Également, d’après JP Morgan, le financement du capital-risque crypto restera probablement modéré à l’avenir.

Les législateurs américains doivent donc réagir au plus vite, et établir un cadre réglementaire complet et précis. S’ils statuent en faveur de la SEC, Coinbase, Binance.US et d’autres bourses américaines seraient contraintes de s’enregistrer comme courtiers. Parallèlement, la plupart des cryptomonnaies seraient dorénavant traitées comme des titres.

Bien que la mise en place de ces réglementations puisse être onéreuse et coûteuse pour l’industrie crypto, elle devrait lui apporter plusieurs avantages. D’après le rapport de recherche de la banque JP Morgan, le secteur des cryptos deviendrait plus transparent et pourrait offrir une meilleure protection aux investisseurs. Des atouts à ne pas négliger pour une adoption de masse !