Hong Kong se retourne contre la cryptomonnaie !
Hong Kong, que l’on croyait pro-crypto jusqu’au bout des ongles, vient de prendre tout le monde à contre-pied en classant les actifs numériques comme étant de la propriété. Une grande déception pour la communauté crypto ! L’affaire qui a tout déclenché portait sur les actifs crypto détenus par l’ancien Exchange Gatecoin. La Haute Cour de Hong Kong a finalement tranché en défaveur de la crypto, la reconnaissant en tant que propriété.
Le tribunal de Hong Kong reconnaît la crypto en tant que propriété !
Hong Kong a toujours été une destination prisée par les entreprises de la cryptomonnaie pour y implanter leur siège social et mener leurs activités. Cependant, la récente décision de la Haute Cour a semé l’inquiétude dans la communauté.
En effet, le rapport du cabinet d’avocats Hogan Lovells, publié le mercredi 18 avril, indique que la juge Linda Chan a souligné la décision de considérer la crypto comme propriété. C’était une première dans l’histoire de Hong Kong qu’une décision défavorable à la crypto soit prise.
Le tribunal a pris sa décision lors de l’affaire qui impliquait l’ancienne plateforme d’échange, Gatecoin Limited. Elle a dû suspendre ses activités et liquider ses fonds après avoir omis de récupérer les actifs perdus dans un désaccord avec un fournisseur de services de paiement.
Les liquidateurs de Gatecoin ont consulté des juristes pour déterminer si les actifs détenus par la plateforme ne concernaient que les clients « en fiducie » ou s’ils pouvaient les utiliser pour rembourser tous les créanciers. Lors de la prise de décision, la juge Chan a indiqué que la « propriété » de Hong Kong regroupe plusieurs significations larges.
Selon Hogan Lovells, cette décision met Hong Kong en conformité avec d’autres juridictions de common law en confirmant que les avoirs de cryptomonnaies constituent une « propriété » qui est à égalité avec d’autres actifs incorporels tels que les actions et les obligations.
En fin de compte, bien que cette décision puisse sembler défavorable aux cryptomonnaies, elle pose également des questions sur la réglementation future des actifs numériques à Hong Kong. Il est donc crucial de suivre de près l’évolution de cette situation et de voir comment elle pourrait affecter les entreprises crypto opérant sur le territoire.
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