NFT : La réglementation au centre de toutes les attentions

La règlementation des actifs numériques se retrouve aujourd’hui au centre de toutes les attentions. Effectivement, les Américains ne sont pas les seuls à vouloir instaurer un cadre strict et clair pour régir ce marché. Le Royaume-Uni vient aussi renflouer les rangs. Par le biais du DCMS (département du numérique, de la culture, des médias et des sports), il entend mener une enquête sur l’avenir et la fiabilité du marché des NFT.

What are the risks, and benefits of NFTs and the wider blockchain? We want to consider whether NFT investors, especially vulnerable speculators, are put at risk by the market and whether there is a need for regulation. For more details see https://t.co/C93XGBV7Ab pic.twitter.com/dvMTSwPYv1

— Digital, Culture, Media and Sport Committee (@CommonsDCMS) November 4, 2022

La règlementation britannique s’est limitée à la lutte contre le blanchiment d’argent

Jusqu’à maintenant, la règlementation du marché des actifs numériques au Royaume-Uni se limite à la conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent. Elle oblige toute société crypto à s’enregistrer auprès de la FCA (Financial Conduct Authority) avant d’obtenir une licence. La semaine dernière, la Chambre des communes a aussi voté un projet de loi sur les marchés et les services financiers.

En ce qui concerne le NFT, les élus parlent d’une absence totale de règlementation. Cette enquête aidera donc les parlementaires à mieux comprendre les NFT et à élaborer en amont une proposition de loi adéquate.

Une enquête pour connaître les avantages et les risques des NFT

Selon la déclaration de la Chambre des communes du Royaume-Uni, l’enquête sera menée par le DCMS. Ce comité sera bien évidemment composé de plusieurs députés. Sa mission première : étudier le fonctionnement du marché des NFT. Dans cette optique, il devra déterminer les avantages des tokens non fongibles ainsi que les éventuels risques qu’ils présentent sur le court, le moyen et le long terme.

« Les députés devront examiner si les investisseurs NFT, en particulier les spéculateurs vulnérables, sont mis en danger par le marché », a-t-on expliqué. Une démarche tout à fait louable dans la mesure où le prix et la vente des NFT connaissent actuellement une tendance baissière. Une chute de 90 % d’août 2021 à mars 2022, selon les récentes données.

Une règlementation qui renforcera la coordination des NFT au Royaume-Uni

Les résultats de l’enquête menée par le DCMS déboucheront certainement sur des propositions de règlementation du marché des NFT. Une nouvelle règlementation qui comblera le vide juridique concernant les NFT. Mais une loi qui aura aussi pour mission de renforcer la coordination des NFT au Royaume-Uni.

Depuis que le nouveau Premier ministre Rishi Sunak a pris son poste, beaucoup pensent en effet que les NFT et les autres actifs numériques pourraient avoir une place au Royaume-Uni. Lorsqu’il était encore Chancelier, le nouveau Premier ministre britannique a exprimé son soutien à la mise en place d’une monnaie numérique de la Banque centrale britannique. Il était aussi en faveur de la création d’une NFT Royal Mint.

L’enquête de la commission parlementaire britannique ne concerne pas exclusivement le marché des NFT. Elle inclut aussi l’écosystème de la blockchain au sens large. Certains redoutent les résultats d’une telle étude, tandis que d’autres voient en cette démarche une opportunité de mieux comprendre les NFT et les actifs numériques. Avec un cadre de réglementation strict, ils pourraient en effet devenir plus accessibles au plus grand nombre. Vers une démocratisation des actifs numériques, dirait-on !