Tesla : la victoire des avocats qui coûte 6 milliards $ à Elon Musk !

C’est un rebondissement spectaculaire dans la saga judiciaire opposant Elon Musk à des actionnaires de Tesla. Après l’annulation en janvier 2024 du plan de rémunération du patron, les avocats de la partie demanderesse réclament désormais 6 milliards de dollars en actions du constructeur automobile.

Le plan de rémunération extravagant d’Elon Musk

Tout commence en 2018 lorsque le conseil d’administration de Tesla adopte un plan de rémunération sur 10 ans. Attribuant à Elon Musk, des stock-options indexées sur des critères de performance particulièrement ambitieux. L’idée est d’inciter le patron à décupler en Bourse la capitalisation de Tesla pour en faire l’une des plus grosses entreprises mondiales. Las, un actionnaire minoritaire juge cette rémunération excessive et attaque le plan en justice. Il estime que les administrateurs n’étaient pas suffisamment indépendants pour s’y opposer. 

En janvier 2024, il obtient raison. La juge Kathaleen McCormick annule le plan. Cette dernière reproche au conseil d’administration d’avoir fourni aux actionnaires des informations « fausses et trompeuses ». Sommé de restituer les actions acquises depuis 2018, Elon Musk doit rendre l’équivalent de 56 milliards $ en titres Tesla. Soit, environ 10% du capital.

Une demande d’honoraires sans précédent

Galvanisés par cette décision, les avocats de l’actionnaire demandent que leurs honoraires leur soient versés en actions Tesla ! Ils réclament ainsi 1,2 million de dollars au titre des dépenses engagées ainsi que 29,4 millions d’actions représentant 5,96 milliards de dollars au cours du 3 mars 2024.

Bien conscients du caractère exceptionnel d’une telle requête, les conseils invoquent « l’énorme bénéfice » procuré à l’entreprise. S’ils obtiennent satisfaction, cette manne ferait d’eux certains des plus importants actionnaires de Tesla avec près de 1% du capital. 

De son côté, Elon Musk a décidé de répliquer. Furieux contre la justice du Delaware où est enregistré le siège de Tesla, il a demandé aux actionnaires de voter le transfert au Texas. L’affaire promet de rebondir avec son lot de guérilla juridique entre les conseils des deux camps.

Des implications financières et juridiques détonantes

Si cette demande extravagante est valide, elle aura des implications majeures. D’un point de vue financier, elle réduirait encore la participation d’Elon Musk. Ce qui le ferait chuter dans le classement des hommes les plus riches du monde. Surtout, en devenant des actionnaires influents, les avocats pourraient peser sur la stratégie et la gouvernance de l’entreprise.

Côté juridique, il s’agirait d’un précédent retentissant, avec un impact possible sur les rémunérations des grands patrons du numérique et au-delà. On assisterait probablement à une explosion des recours d’actionnaires contre des plans de stock-options jugés excessifs. À plus long terme, cette jurisprudence participerait au vaste débat sur la répartition des richesses au sein des multinationales.

Derrière une demande d’honoraires insolite, cette affaire met en lumière des enjeux cruciaux de gouvernance et de répartition des richesses au sein des grandes entreprises technologiques. Si la justice venait à faire droit aux 6 milliards $ d’actions réclamés par les avocats contre Elon Musk, cela créerait un précédent aux vastes implications financières.