Des banques US invitent la SEC à repenser la réglementation des ETF Bitcoin

La réglementation actuelle sur les ETF Bitcoin est-elle à l’aube d’une profonde révision ? C’est ce que ce souhaite un groupe de banques américaines qui a récemment invité le président de la SEC à revoir certaines mesures concernant la réglementation de ces actifs. Les précisions dans la suite de cet article.

Un appel à une révision des réglementations sur les ETF Bitcoin

Une coalition de banques américaines a adressé une lettre à Gary Gensler ce 14 février afin de lui notifier leur désir de participer activement au marché des ETF Bitcoin. Parmi les institutions bancaires qui forment cette alliance, l’on retrouve la Bank Policy Institute, l’American Bankers Association ou encore la Securities Industry and Financial Markets Association.

Ces banques considèrent notamment les exigences en matière de capital et de réserve comme des contraintes qui ne leur permettent pas d’offrir des services de garde d’ETF Bitcoin. Un rôle qu’elles jouent pourtant pour la plupart des autres produits négociés en bourse (ETP). Dans sa lettre, la coalition met en garde contre les risques que cela représente pour les investisseurs et le système financier. Selon elle, si les institutions bancaires réglementées n’arrivent pas à fournir des services de garde d’ETF Bitcoin, les investisseurs se tourneront vers des prestataires qui ne peuvent leur offrir les protections légales nécessaires.

En outre, la coalition alerte contre le risque d’une hégémonie, si un seul acteur non bancaire en vient à dominer les services de garde pour ces ETF Bitcoin. Elle fait implicitement référence à Coinbase, le plus grand exchange crypto basé aux États-Unis, qui est en effet dépositaire d’actifs pour huit émetteurs d’ETF Bitcoin.

US banks, left off key bitcoin ETF roles, are pushing SEC to tweak guidance around holding digital assets. A bank trade gp coalition sent SEC letter asking them exclude ETFs from broad crypto umbrella. They want a piece of the action. I don't blame them, it isn't fair.… pic.twitter.com/advPa94nK2

— Eric Balchunas (@EricBalchunas) February 15, 2024

Les propositions de réforme formulées par les banques

Si elle a souligné les tares de la réglementation actuelle sur les ETF Bitcoin, la coalition n’a pas manqué de proposer des pistes de solutions pour une issue favorable. Elle invite la SEC à réviser la définition des cryptomonnaies dans le Staff Accounting Bulletin 121 (SAB 121) pour exclure les actifs financiers traditionnels enregistrés ou transférés sur des réseaux blockchain.

Cette distinction permettrait d’exempter les banques des exigences de comptabilisation à l’actif tout en maintenant les obligations de divulgation, favorisant ainsi une participation transparente de ces institutions dans certaines activités crypto. Cette approche cherche à équilibrer la nécessité de transparence pour les investisseurs avec la volonté d’intégrer les banques dans l’écosystème des actifs numériques de manière plus significative.

En attendant la réponse de la SEC, les propositions des banques ont fait réagir plusieurs analystes de l’industrie crypto. S’en tenant à cette lettre, Matt Hougan, directeur des investissements chez Bitwise laisse entendre que les ETF Bitcoin pourraient pousser les autorités américaines à revoir leur position en ce qui  concerne la réglementation des cryptos en général.