Crypto VS régulateur : Le combat est loin d’être terminé !

Chute de prix du bitcoin, affaire FTX, problème de liquidités de diverses plateformes crypto… Ce sont autant d’évènements qui poussent les autorités à penser une chose : les actifs crypto sont peu fiables. Pour certains, même la mise en place d’un cadre réglementaire strict ne suffirait pas à sécuriser ce marché de plus en plus prisé. Pour pallier justement les risques, des organisations gouvernementales américaines viennent de publier une déclaration conjointe. Le message principal : la crypto constitue un risque important pour les établissements bancaires.

1/ The Federal Reserve, the FDIC and the OCC just released this devastating Joint Statement on Crypto-Asset Risks to Banking Organizations. https://t.co/nvmpg0Qpf4

— Margaret Rosenfeld (@RosenfeldM) January 3, 2023

Les actifs numériques présentent 8 dangers

Ce n’est pas la première fois que les autorités et les agences de réglementation financière américaines mettent les banques en garde contre les risques crypto. Les avertissements tendent néanmoins à s’intensifier après les récents évènements liés à ce marché. Le dernier en date est une déclaration conjointe signée par la Réserve fédérale, la FIDC et l’OCC. Elle a été rendue publique le 3 janvier 2023.

Dans cette déclaration, les trois agences mettent en évidence huit risques crypto potentiels auxquels s’exposent les organisations bancaires. En résumé, ce sont :

• les risques de fraude ;
• les incertitudes juridiques liées aux cryptomonnaies ;
• les déclarations erronées et/ou fausses sur l’assurance-dépôt fédérale ;
• la volatilité du marché de la crypto ;
• la volatilité des stablecoins ;
• les risques de contagion dus à l’interconnexion des acteurs crypto ;
• l’absence de cadre réglementaire ;
• la vulnérabilité aux cyberattaques.

Protéger le système bancaire à tout prix de la crypto

En aucun cas la Réserve fédérale, la FIDC et l’OCC ne pensent interdire l’utilisation de la crypto au sein des établissements financiers. Il n’existe d’ailleurs pas de loi fédérale qui criminalise les actifs numériques, quels qu’ils soient. Les trois agences signataires de la déclaration entendent néanmoins surveiller de près toute organisation bancaire désireuse de s’engager dans des activités crypto.

Selon elles, l’émission ou la détention de cryptoactifs (émis, stockés ou transférés sur un réseau ouvert, public et/ou décentralisé, ou un système similaire public et/ou décentralisé) est incompatible avec des pratiques bancaires sûres et saines. Elles notent en bas de page que « cryptoactif » désigne tout actif numérique créé à partir de technologies crypto.

Certes, le projet dollar numérique est actuellement en cours. Aussi, les régulateurs mettent tout en œuvre pour définir une réglementation crypto adaptée aux marchés actuels. Si l’on se réfère cependant à cette dernière déclaration, l’adoption de la crypto par les banques ne sera pas pour bientôt.