Crypto : L’UE serre la vis sur les stablecoins non conformes à MiCA

L’Union européenne renforce son rôle de pionnière en matière de régulation financière et s’attaque à un enjeu capital : l’encadrement des cryptos. Avec l’arrivée du cadre réglementaire MiCA (Markets in Crypto-Assets Regulation), l’ESMA, l’autorité des marchés financiers, appelle à une action rapide contre les stablecoins qui ne respectent pas les nouvelles normes. Ce virage réglementaire, qui vise à protéger les investisseurs et assurer la transparence, annonce une refonte majeure de l’écosystème crypto européen et pose des défis importants aux émetteurs comme aux plateformes d’échange.

Une pression croissante pour la conformité

L’ESMA a adressé une demande aux prestataires de services liés aux cryptos afin de limiter la circulation des stablecoins non conformes aux exigences du cadre MiCA. Dans un communiqué publié le 17 janvier, l’autorité européenne précise que les actifs qualifiés de « tokens référencés à des actifs » (ART) ou de « tokens de monnaie électronique » (EMT) devront être entièrement retirés des plateformes européennes d’ici au 31 mars 2025. Une période transitoire a néanmoins été prévue pour permettre aux investisseurs de liquider leurs positions ou de convertir leurs actifs, grâce à un mode d’opération limité à la « vente uniquement », disponible jusqu’à cette échéance.

Dans ce contexte, les autorités nationales, désignées sous le terme « d’autorités compétentes », joueront un rôle central à travers la supervision de la transition. Leur mission consistera à veiller à ce que les émetteurs de stablecoins respectent les obligations de conformité, notamment par l’enregistrement et par l’obtention des autorisations nécessaires au sein de l’Union européenne. Par ailleurs, les entreprises qui souhaitent proposer ces actifs au public ou les introduire sur des plateformes de négociation devront obtenir une autorisation écrite explicite des émetteurs. Ce processus, au cœur de la régulation MiCA, a été conçu pour garantir une transparence accrue et protéger efficacement les investisseurs face aux risques associés aux cryptos.

Un avenir incertain pour certains stablecoins

Les restrictions imposées par l’ESMA pourraient profondément bouleverser l’avenir de stablecoins majeurs, particulièrement le Tether (USDT). Selon Juan Ignacio Ibañez, membre du comité technique de l’alliance MiCA, ce stablecoin, qui demeure le plus utilisé au monde, ne satisfait pas aux critères de conformité exigés par la régulation européenne. « Aucune trace d’USDT ne devrait subsister dans l’Union européenne après mars 2025, même sous le mode vente uniquement », a-t-il affirmé le 19 janvier 2025 dans une publication sur la plateforme LinkedIn. Cette déclaration renseigne sur les défis auxquels doivent faire face les émetteurs et les plateformes d’échange.

Face à cette situation, des acteurs comme Gemini ont exprimé leurs inquiétudes quant à certaines ambiguïtés qui entourent l’application des règles. Ils ont également souligné qu’un dialogue était en cours avec les régulateurs nationaux pour anticiper les perturbations et limiter les impacts sur leurs utilisateurs. Cependant, cette transition s’annonce particulièrement délicate. Les entreprises doivent s’adapter à un cadre réglementaire rigoureux, mais aussi maintenir la confiance de leurs clients habitués à des stablecoins désormais jugés non conformes. Ces défis pourraient accélérer les transformations structurelles au sein du secteur crypto en Europe.

Cette régulation représente bien plus qu’une simple question de conformité. Elle pourrait redéfinir le marché européen des stablecoins. Grâce à l’imposition des normes strictes, l’Union européenne ambitionne de bâtir un système financier plus transparent et sécurisé. Toutefois, l’éviction potentielle de poids lourds comme Tether risque de bouleverser l’écosystème, et d’offrir une opportunité pour l’émergence de solutions alternatives conformes. Ce cadre réglementaire ambitieux confirme le rôle de l’Europe en tant que leader mondial de la régulation des cryptos, ce qui pose des jalons que d’autres régions pourraient adopter pour harmoniser leurs marchés.