Crypto : Les régulateurs appellent à la transparence

Les régulateurs sont d’avis qu’une meilleure transparence profitera aux investisseurs en crypto. En plus de favoriser les fraudes, le manque (voire l’absence) de réglementation des crypto-actifs ne leur apporte en effet aucune garantie de protection. Comme pour les intermédiaires en valeurs mobilières, les plateformes cryptos nécessitent des réglementations visant à minimiser le risque opérationnel selon la SEC (The U.S. Securities and Exchange Commission).

Plus de transparence pour protéger les investisseurs en crypto

Selon les régulateurs, certaines plateformes n’enregistrent pas réellement les intérêts des investisseurs sur la blockchain. D’autres fonctionnent sans actifs suffisants pour couvrir les déposants. Face à quoi, la SEC (l’organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers) exige plus de transparence de la part des plateformes cryptographiques. 

Gary Gensler, le président de la SEC, rappelle les récentes turbulences du marché. Certains échanges ont dû geler les retraits et/ou déposer le bilan. Ces types d’événements, dit-il, sont précisément la raison pour laquelle les entreprises de cryptographie devraient se conformer aux lois. Il parle ici des lois sur les valeurs mobilières. Car oui, la SEC considère les cryptomonnaies comme telles. 

La SEC vient de proposer un amendement à une règle. Cette dernière obligerait les fonds de capital-investissement et les fonds spéculatifs à divulguer plus d’informations sur leurs investissements/actifs. Et ce, afin de mieux surveiller les risques systémiques. Gary Gensler déclare : « Avec cette règle finale, les régulateurs gagneront en transparence dans un secteur important du marché financier afin de mieux évaluer les risques pour l’ensemble du système ».        

Les plateformes cryptos jugés moins responsables

There’s no reason to treat the crypto market differently from the rest of the capital markets just because it uses a different technology…

Read my recent Op-Ed:

— Gary Gensler (@GaryGensler) August 22, 2022

Les régulateurs dénoncent le « laxisme » des plateformes crypto. Ils déplorent également le battage médiatique entourant les crypto-actifs qui contribue à la distraction réglementaire. Ils rappellent que les créateurs de Bitcoin avaient promis que les cryptomonnaies résoudraient les problèmes de confiance. Le nouveau système était également supposé réduire le recours aux intermédiaires centralisés. 

Cependant, les crypto-actifs, disent-ils, ont juste créé de nouveaux intermédiaires financiers moins responsables que les grandes banques. Les nouvelles plateformes d’échange et de négociation cryptographiques ne sont pas soumises aux normes imposées aux intermédiaires du marché des valeurs mobilières. En conséquence, la protection des investisseurs est faible. Les allégations de fraude et de conflits d’intérêts sont fréquentes. 

Il n’y a pas de règles spécifiques pour assurer la protection des actifs des clients. Il n’y a pas de règles concernant la façon dont les transactions sont exécutées. Les échanges cryptographiques ne sont pas tenus d’avoir des systèmes pour empêcher la fraude et la manipulation. Il n’y a pas non plus de règles pour prévenir ou minimiser les conflits d’intérêts. Et ces échanges peuvent s’engager dans des transactions en compte propre contre leurs clients. 

Si la SEC voit la protection des investisseurs dans la transparence, la communauté des crypto adeptes déplorent une tentative d’ingérence des régulateurs. La SEC pour sa part maintient qu’elle a compétence sur les crypto-actifs considérés comme des valeurs mobilières. Ils reconnaissent néanmoins que de nombreux crypto-actifs, y compris les plus largement échangés comme le bitcoin, ne sont pas des valeurs mobilières. Pour autant, les régulateurs soutiennent que les crypto ont besoin d’un cadre réglementaire.