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Crypto : La victoire de Ripple menacée ? La SEC pourrait tout faire basculer en appel !

ven 16 Août 2024 ▪ 4 min de lecture ▪ par Luc Jose A.
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Si la victoire récente de Ripple contre l’organisme de régulation américain a été saluée comme une avancée décisive, la possibilité d’un appel menace de renverser ce fragile équilibre. Selon Dennis Kelleher, PDG de Better Markets, la SEC aurait 90 % de chances de l’emporter en appel, ce qui pourrait non seulement redéfinir le sort de Ripple, mais également influencer les contours futurs de la régulation des actifs numériques aux États-Unis.

Ripple pourrait tout perdre

Un premier triomphe mitigé pour Ripple

La récente décision du juge Analisa Torres en faveur de Ripple a été accueillie avec une satisfaction mesurée par l’écosystème crypto. En statuant que seules les ventes institutionnelles de XRP violaient les lois sur les valeurs mobilières, le tribunal a exempté les transactions secondaires de cette qualification, offrant ainsi un répit stratégique à Ripple. Cependant, cette victoire est loin d’être totale. En imposant une amende de 125 millions de dollars à l’entreprise — un montant bien en deçà des 2 milliards initialement réclamés par la SEC — la justice a reconnu certaines pratiques de Ripple comme illégales. Ce jugement, bien que perçu comme une avancée, laisse planer une ombre sur la stabilité juridique des cryptos, en particulier en ce qui concerne leur classification en tant que titres financiers.

L’affaire Ripple, qui s’est transformée en véritable baromètre pour la régulation des cryptos, a vu ses implications s’étendre bien au-delà des frontières de cette entreprise. Le juge Torres, en reconnaissant la légitimité partielle des arguments de Ripple, a rouvert un débat critique sur la nature des actifs numériques et leur statut juridique aux États-Unis. Cette décision, tout en offrant une victoire partielle à Ripple, relance également les hostilités, avec une SEC déterminée à contester cette issue en appel.

Vers un retournement de situation ? Les implications d’une possible victoire de la SEC

Alors que la décision initiale semblait offrir à Ripple et à sa crypto native, le XRP une issue favorable, les perspectives d’appel par la SEC viennent complexifier ce tableau. Dennis Kelleher, PDG de Better Markets, ne cache pas son scepticisme face à la victoire de Ripple, estimant que la SEC a 90 % de chances de renverser ce jugement en appel. Selon lui, le juge Torres aurait « renversé 90 ans de jurisprudence », un argument qui pourrait fortement peser dans la balance lors des futures audiences. Cette perspective remet en question non seulement la solidité de la victoire de Ripple, mais aussi l’ensemble du cadre juridique qui encadre les cryptos aux États-Unis. De fait, la menace d’un appel laisse ainsi entrevoir une prolongation de l’incertitude, tant pour le XRP que pour les autres cryptos.

Cet appel potentiel, s’il se concrétise, pourrait non seulement annuler les gains obtenus par Ripple, mais aussi établir un précédent juridique lourd de conséquences pour l’ensemble des cryptos. En prolongeant une bataille juridique déjà éprouvante, la SEC cherche clairement à réaffirmer son autorité et à clarifier la réglementation des cryptos. Pour Ripple, l’enjeu ne se limite plus à la simple défense de ses pratiques passées, mais s’étend à la survie même de son modèle économique dans un environnement de plus en plus hostile. Le résultat de cet appel pourrait ainsi redéfinir les règles du jeu pour une industrie en pleine expansion, mais toujours en quête de reconnaissance légale.

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Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.