Crypto : La transformation de Polkadot (DOT)
La Fondation Web3 annonce que le token natif de Polkadot Blockchain (DOT) s’est transformé et est désormais un logiciel. La Fondation Web3 annonce en effet une étape importante vers la réalisation du Web 3.0. Un Internet décentralisé, sans tiers de confiance et sans serveur. Le token natif de la blockchain Polkadot (DOT), initialement proposé, vendu et livré aux acheteurs en tant que titre, a évolué et n’est plus un titre. Il s’agit désormais d’un logiciel.
Le contexte règlementaire pour la Fondation Web3
Cette annonce marque le troisième anniversaire du premier engagement de la Fondation Web3 avec le Strategic Hub for Financial Innovation (« FinHub ») de la U.S. Securities and Exchange Commission (« SEC »). En novembre 2019, le climat réglementaire des actifs numériques était tendu. Lorsque la Fondation Web3 s’est adressée à FinHub, la SEC avait récemment déposé sa plainte contre Telegram. De plus, le Cadre d’analyse du « contrat d’investissement » des actifs numériques (le « Cadre ») du personnel de FinHub avait été publié quelques mois plus tôt seulement. Dans la foulée, de nombreuses autres mesures d’application et annonces de la SEC ont été dévoilés. On peut citer par exemple son rapport d’enquête 21A : The DAO (« le rapport DAO »), l’ordonnance de cessation et d’abstention de Munchee et la décision Kik.
Daniel Schoenberger est le directeur juridique de la Fondation Web3. Il a déclaré que Le Cadre suggère que presque tous les actifs numériques offerts et vendus à des fins de collecte de fonds, au départ, étaient susceptibles de constituer une valeur mobilière lorsqu’ils étaient livrés aux acheteurs initiaux. Pourtant, le Cadre contient également une autre voie à suivre. Celle-ci permettrait de réévaluer ultérieurement un actif numérique initialement offert et vendu comme une valeur mobilière. Aux fins des lois fédérales américaines sur les valeurs mobilières, il était possible qu’il ne soit plus une valeur mobilière.
Les relations entre Fondation Web3 et la SEC
La Fondation Web3 finance les équipes de recherche et de développement qui construisent la pile technologique du Web décentralisé, avec la mission officielle de faire avancer la vision du Web 3.0.
Au cours des trois années suivantes, la Fondation Web3 a rencontré la SEC sur une base régulière. Elle a tenté d’innover et de se conformer aux lois fédérales américaines sur les valeurs mobilières. Ce travail de conformité a notamment porté sur l’offre, la vente, la commercialisation et la livraison aux premiers acheteurs en tant que titres.
Selon la Fondation Web3, les offres et les ventes actuelles de DOT ne sont pas des opérations sur titres. L’utilisation de DAT demeure aux fins pour lesquelles il a été conçu, à savoir, entre autres, pour offrir et sécuriser des parachains et faciliter la gouvernance sur la chaîne. Le contrôle du réseau Polkadot est depuis longtemps entre les mains des détenteurs de DOT. D’après M. Schoenönberger, le DOT n’est pas un titre. C’est un logiciel.
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À l'angélisme des intercesseurs du système monétaire actuel, j'oppose la DeFi, les actifs numériques et le metaverse. Juriste au Luxembourg, je m'intéresse aux fonds d'investissement en cryptomonnaies.
Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.