Crypto : La tension s'accroît entre régulateurs et entreprises

On le sait, la régulation menace depuis plusieurs années l’industrie crypto. A défaut d’encadrer et d’encourager les initiatives sur la blockchain, il est reproché aux régulateurs de vouloir tuer l’industrie par une régulation trop stricte. Si le régulateur américain semble nuancé, le vieux continent semble méfiant à l’égard de ces nouveaux actifs. La nomination en 2021 de Gary Gensler en tant que Président de la Securities and Exchange Commission (SEC) n’a pas clarifier la situation. Analyse.

Crypto : Le risque d’une disparition

Depuis plusieurs années, les entrepreneurs qui exercent dans l’écosystème ont fait montre d’un fort désaccord avec les régulateurs. Même aux Etats-Unis, l’enjeu suivant est au centre de la controverse. Les entreprises espèrent que les actifs numériques soient traités comme des contrats d’investissement devant être enregistrés auprès de la SEC et non comme des titres. Seulement, si une cryptomonnaie est considérée comme un titre par un tribunal américain, elle risque de mourir. En effet, les exchanges devraient alors supprimer le dit actif numérique de leur plateforme puisqu’ils ne disposent d’une licence de bourse nationale.

Pour la SEC, les cryptomonnaies sont des titres

Il y a environ deux semaines, la SEC a déposé une plainte devant un tribunal fédéral affirmant que neuf tokens listés sur Coinbase sont des titres. Néanmoins, une incompréhension née de cette qualification. En effet, la SEC n’a pas expliqué ce qui différencie ces tokens des autres cryptomonnaies. Le président de la SEC a publiquement affirmé que les actifs numériques autres que le bitcoin (BTC) sont des titres. Suite à cette plainte, Coinbase a publié un billet de blog intitulé « Coinbase Does Not List Securities. End of Story » (« Coinbase ne liste pas les titres. Fin de l’histoire »). Le fossé entre industrie et régulateur continue donc de se creuser, même aux Etats-Unis.

La nomination de Gary Gensler : bonne ou mauvaise nouvelle ?

En janvier 2021, le président Biden a nommé Gary Gensler comme nouveau président de la SEC. Celui-ci avait donné un cours sur la blockchain au MIT. Ainsi, les acteurs privé du marché espéraient qu’il apporterait plus de clarté réglementaire en considérant les actifs numériques comme des valeurs mobilières. Or, ce n’est pas le cas. En effet, ce poste n’est pas que juridique ou financier, mais aussi et surtout politique. Il se trouve au carrefour entre un marché qui pèse mille miliards d’USD et les services financiers traditionnels. Dans chaque système politique, le réseau d’influence du système financier traditionnel est très puissant et sa capacité a influencer les décideurs politiques n’est plus à prouver.

Aujourd’hui, les entreprises doivent agir et avancer malgré l’incertitude règlementaire. Certaines tentent de se défendre malgré la faible marge de manoeuvre juridique. Fin juin, le gestionnaire d’actifs Grayscale a poursuivi la SEC pour ne pas avoir autorisé la société à convertir « Grayscale Bitcoin Trust (GBTC) » en un fonds négocié en bourse (ETF) bitcoin spot. Il s’agit d’un véhicule d’investissement basé sur le bitcoin lancé en 2013. Cette conversion permettrait de rendre l’investissement plus accessible à l’investisseur américain moyen.