Crypto : La SEC tente le tout pour le tout contre Ripple !

Un nouveau rebondissement dans l’affaire Ripple contre la SEC vient de secouer la communauté. En pleine bataille juridique, la Securities and Exchange Commission (SEC) a déposé un appel de dernière minute, et relance ainsi un procès qui pourrait bien définir l’avenir des cryptos aux États-Unis. Depuis la décision historique de la juge Analisa Torres en juillet 2023, la question de savoir si les ventes de XRP doivent être considérées comme des valeurs mobilières reste au cœur des débats. Le timing et les arguments avancés par la SEC dans cet appel ont pris de court les acteurs du marché, tout comme la communauté XRP, qui y voit une tentative désespérée de régulation par la répression.

L’appel de la SEC, un dernier sursaut juridique

Dans un revirement inattendu, la SEC a déposé un appel de dernière minute, et concentre son action sur des points précis de la décision rendue en juillet 2023. En effet, si l’agence ne conteste plus le fait que les ventes de XRP aux particuliers sur les plateformes d’échange ne constituent pas des valeurs mobilières, elle attaque les conclusions du tribunal en ce qui concerne les ventes institutionnelles et les transactions en contrepartie non monétaire. Selon le dossier soumis par la SEC, les ventes de XRP à de grands investisseurs institutionnels enfreindraient les lois sur les valeurs mobilières, ce qui avait déjà valu à Ripple une amende de 125 millions de dollars plus tôt dans l’affaire.

Ripple, de son côté, a également déposé un appel croisé, en vue de contester d’autres aspects du jugement initial. Stuart Alderoty, le directeur juridique de Ripple, a déclaré que « la tentative de la SEC de faire appel va se retourner contre elle ». Il souligne que la décision sur les ventes de XRP aux particuliers « reste intacte ». L’objectif de la SEC est clair : redéfinir les contours de l’application des lois sur les valeurs mobilières dans l’univers des cryptos.

Les réactions et conséquences potentielles pour l’industrie

Face à cet appel, la communauté XRP et les défenseurs des cryptos n’ont pas tardé à réagir. Beaucoup se disent outrés par le timing du dépôt de l’appel. Ainsi, ils soulignent que la SEC aurait dépassé le délai de 14 jours requis pour soumettre sa demande officielle. Certains membres de la communauté XRP ont même exprimé leurs frustrations sur les réseaux sociaux. Ils accusent la SEC de « manœuvres dilatoires ». De plus, Ripple a rapidement expliqué que la décision clé sur la non-qualification des ventes de XRP aux particuliers en tant que valeurs mobilières n’était pas contestée, ce qui renforce la confiance de l’entreprise dans une issue favorable.

Au-delà de Ripple, cette affaire pourrait établir un précédent juridique pour l’ensemble de l’industrie crypto aux États-Unis. Si la cour d’appel devait donner raison à la SEC sur certains points, cela pourrait ouvrir la voie à une régulation plus stricte des ventes institutionnelles de cryptos. En revanche, une victoire de Ripple solidifierait la position des entreprises du secteur dans leur lutte contre la régulation excessive. Dans tous les cas, les prochains mois seront décisifs pour déterminer les contours futurs de la législation américaine sur les cryptos. Cette affaire, loin d’être un simple conflit isolé, est en passe de devenir un épisode majeur pour l’avenir des régulations dans la sphère crypto.

L’issue de cet appel pourrait redéfinir l’avenir de Ripple, mais également l’ensemble du cadre juridique qui entoure les cryptos aux États-Unis. Si la SEC parvient à obtenir une révision favorable, cela risquerait d’accentuer la pression réglementaire sur les entreprises du secteur, particulièrement celles engagées dans des ventes institutionnelles. À l’inverse, une nouvelle victoire de Ripple renforcerait la position des acteurs crypto face aux autorités, avec un coup d’arrêt aux tentatives de la SEC de classer les cryptos comme des valeurs mobilières. Dans cette bataille juridique aux enjeux considérables, l’industrie entière a les yeux rivés sur les prochains développements qui pourraient influencer l’avenir de la régulation de ces actifs bien au-delà des frontières américaines.