Crypto : La SEC et Binance font une trêve judiciaire de 60 jours !

Les batailles judiciaires entre la SEC et les plateformes crypto sont devenues monnaie courante, mais une pause de 60 jours dans l’affaire Binance surprend les observateurs. Dans un climat de tensions croissantes autour de la régulation des cryptos, cette décision commune constitue une inflexion stratégique. À l’origine de ce développement, la mise en place d’une Crypto Task Force au sein de la SEC, une initiative qui pourrait redessiner l’approche des autorités envers l’industrie. Ce moratoire laisse entrevoir deux scénarios : un durcissement des règles ou une volonté de compromis plus structuré avec les acteurs du marché.

Une suspension judiciaire motivée par la Crypto Task Force

Le 10 février 2025, la SEC et Binance ont déposé une motion conjointe auprès des tribunaux américains, car les deux entités sollicitent la suspension temporaire de leur contentieux. Dans cette requête officielle, les deux parties mettent en avant la nécessité de laisser du temps à la nouvelle Crypto Task Force de la SEC pour évaluer les implications réglementaires de l’affaire. « Le travail de cette task force pourrait impacter et faciliter la résolution de ce dossier », précise le document légal.

Derrière cette décision, un acteur clé : Mark Uyeda, président intérimaire de la SEC, qui a pris les rênes de l’agence le 20 janvier. Son arrivée marque une reconfiguration du dialogue entre régulateurs et entreprises crypto. Cette pause pourrait ainsi permettre de réorienter l’approche judiciaire et d’explorer des solutions alternatives avant la reprise du procès.

Vers un précédent pour d’autres affaires en cours ?

L’initiative de Binance et de la SEC pourrait inspirer d’autres entreprises du secteur à suivre la même stratégie. Des acteurs comme Ripple, Coinbase ou Kraken, également en litige avec la SEC, pourraient être tentés de demander des reports similaires. Eleanor Terrett, journaliste pour FOX Business, souligne dans une publication sur le réseau social X (ex Twitte) le 11 février 2025 « qu’il s’agit de la première pause accordée à une affaire crypto depuis la nomination d’Uyeda ».

Un tel moratoire repose également sur la figure de Hester Peirce, surnommée « Crypto Mom », qui prend la tête de la Crypto Task Force. Connue pour sa position critique face aux méthodes répressives de la SEC, elle a pointé du doigt « l’imprécision légale et l’incohérence commerciale » des actions réglementaires actuelles. Son leadership laisse entrevoir une possible refonte du cadre législatif et, potentiellement, une approche plus équilibrée vis-à-vis des sociétés crypto.

Ainsi, si cette suspension n’implique aucune résolution immédiate, elle ouvre un nouvel espace de négociation entre Binance et la SEC. La décision finale dépendra des travaux de la Crypto Task Force, mais aussi des évolutions politiques et économiques autour des cryptos aux États-Unis. Une chose est certaine : cette parenthèse de 60 jours sera scrutée de près par l’ensemble de l’industrie, qui y voit soit un simple sursis, soit le début d’un dialogue plus structuré avec les régulateurs.