Crypto : La justice américaine annule les sanctions contre Tornado Cash

Un tribunal fédéral du Texas vient d’annuler les sanctions imposées contre le protocole de mixage de crypto, Tornado Cash. Cette décision marque un tournant décisif dans la régulation des technologies de confidentialité et pourrait redéfinir l’approche des autorités envers les protocoles décentralisés.

Tornado Cash remporte une bataille juridique face à l’OFAC

Le 21 janvier 2025, le tribunal fédéral du district ouest du Texas a annulé les sanctions imposées par l’Office of Foreign Assets Control (OFAC) contre Tornado Cash. Cette décision fait suite à une plainte déposée en novembre 2024 par six utilisateurs, qui remettaient en cause la légalité de ces sanctions.

Leur argument central : Tornado Cash, étant un programme informatique autonome (smart contract) sur la blockchain, ne peut être assimilé à une propriété ou une entité sanctionnable. Cette caractéristique technique le placerait hors de la juridiction de l’OFAC.

Pour rappel, l’OFAC avait sanctionné Tornado Cash en août 2022, l’accusant d’avoir permis le blanchiment de 455 millions de dollars par le groupe de hackers nord-coréens Lazarus. Le tribunal a cependant estimé que la nature décentralisée des smart contracts les exclut de la catégorie des biens sanctionnables selon la loi américaine.

Cette victoire juridique a fait bondir la valeur du token TORN, qui a grimpé de 120 % pour atteindre temporairement 22 dollars. Mais au-delà de ce cas précis, cette décision marque un tournant majeur pour la régulation des technologies décentralisées à l’avenir.

Des enjeux majeurs pour l’avenir des protocoles de confidentialité

Cette décision historique intervient au moment où Ross Ulbricht, le fondateur de Silk Road, vient d’être gracié par le président Donald Trump. Cette conjonction d’événements pourrait signaler une évolution de l’approche des autorités américaines envers les technologies blockchain.

Pour Matthew Niemerg, co-fondateur d’AlephZero, le défi majeur sera désormais de développer des protocoles de confidentialité respectant la réglementation. Cette décision ouvre en effet la voie à un cadre plus équilibré entre innovation et conformité.

Toutefois, l’annulation des sanctions contre Tornado Cash ne résout pas toutes les controverses. Alexey Pertsev, l’un des développeurs du protocole, reste emprisonné suite à sa condamnation pour blanchiment d’argent par la justice néerlandaise en mai 2024. 

En somme, cette victoire juridique marque néanmoins un tournant majeur pour l’avenir des technologies de confidentialité. La SEC a d’ailleurs déjà mis en place une commission spéciale pour élaborer un cadre réglementaire clair, adapté au secteur crypto et aux innovations technologiques associées.