Crypto : la bataille Consensys vs SEC s’intensifie après un verdict inattendu

Parmi les dossiers judiciaires crypto célèbres, l’affaire opposant Consensys à la SEC aux États-Unis a pris une tournure intrigante. Le géant du développement blockchain avait intenté une action pour stopper les tentatives de la SEC de classer Ethereum comme un titre financier. Mais un juge fédéral texan a récemment tranché sur une question clé qui pourrait bien redéfinir l’écosystème Ethereum.

SEC vs Consensys : un revers, mais pas la fin

Le verdict est tombé comme un coup de tonnerre. Le juge Reed O’Connor a rejeté la plainte de Consensys contre la SEC, défendant le statut d’Ethereum et arguant que les actions d’application de l’agence ne constituent pas des décisions définitives. Consensys espérait que le tribunal empêche la SEC de poursuivre ses investigations sur Ethereum, après que celle-ci eut émis un « Wells Notice » concernant les services de MetaMask, notamment les swaps et le staking.

In April 2024, Consensys filed a lawsuit to protect the Ethereum ecosystem from the SEC’s regulatory overreach and stand up for the industry that has been subject to the agency’s reckless enforcement agenda.

Unfortunately, the Texas court today dismissed our lawsuit on…

— Consensys (@Consensys) September 19, 2024

Mais Consensys ne s’avoue pas vaincu. La firme a rapidement réagi sur X (anciennement Twitter), affirmant :

« Nous continuerons à nous battre pour protéger l’écosystème Ethereum et les droits des développeurs blockchain. » 

L’entreprise a aussi souligné que la SEC avait abandonné son enquête sur Ethereum 2.0 après le dépôt de la plainte, un signe encourageant pour l’industrie.

Points clés :

• Le juge a rejeté l’argument selon lequel les actions de la SEC avaient des conséquences légales ;
• L’enquête sur Ethereum 2.0 a été abandonnée par la SEC en mai 202 ;
• Consensys prépare sa contre-attaque sur MetaMask et ses fonctionnalités.

L’ombre de la crypto d’Ethereum plane toujours

Si l’affaire concernant MetaMask continue d’avancer, elle met en lumière une question cruciale : Ethereum est-il une security ? Bien que l’enquête de la SEC sur Ethereum 2.0 ait été abandonnée, la firme blockchain reste sous pression. La plainte initiale de Consensys réclamait un jugement clair : que les ventes d’ETH ne soient pas considérées comme des ventes de titres financiers.

Or, la classification des crypto-actifs comme Ethereum (ETH) reste une épée de Damoclès pour l’ensemble de l’industrie. Consensys ne compte pas en rester là et a promis de déposer une nouvelle requête pour faire face aux accusations restantes concernant MetaMask. 

Pour l’instant, la SEC ne fait pas de commentaires, mais les prochaines semaines pourraient être décisives pour la crypto d’Ethereum et les développeurs blockchain.

Somme toute, la question de la classification d’Ethereum comme titre financier reste source de débat. Gary Gensler, fervent critique de la crypto, avance que depuis le passage à la Proof-of-Stake, l’ETH est devenu une « security ».