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Crypto : Gros rebondissement dans le procès de Ripple contre la SEC !

mer 21 Sep 2022 ▪ 3 min de lecture ▪ par Luc Jose A.

Depuis décembre 2020, la SEC poursuit Ripple car l’entreprise aurait vendu son token XRP comme un titre non enregistré. Récemment, chacune des deux parties a déposé une demande de jugement sommaire auprès du tribunal compétent. Cette demande vise à mettre fin à la bataille juridique sans faire un procès complet. Mais il semble que la demande de la SEC ne contient pas un élément pourtant crucial.

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La motion de la SEC manque d’un élément important

John Deaton a récemment déclaré que la SEC des États-Unis a commis une grosse erreur dans sa demande de jugement sommaire. L’avocat spécialisé dans les cryptos, qui est partisan du XRP, a révélé que la demande ne mentionne aucune référence d’expert. La SEC ne s’est donc appuyée sur aucun expert ayant déclaré que le XRP avait été émis comme un titre non enregistré.

La demande de la SEC ne contient aucun témoignage d’expert montrant que des promesses ont été faites pour convaincre les détenteurs de XRP. Rien ne prouve donc les allégations selon lesquelles Ripple aurait fait des promesses et procédé à des incitations. Ceci pour convaincre les détenteurs de Ripple d’acheter des XRP.

Deaton a fait ces révélations sur Twitter pour en informer ses 214 000 followers. Il faut savoir que l’avocat a représenté plus de 70 000 détenteurs de XRP dans l’affaire judiciaire. Par ailleurs, il a déclaré que la SEC ne tente pas de démontrer que le XRP Ledger est lié à Ripple. Rappelons que le XRP Ledger est la blockchain du XRP.

John Deaton a fait des révélations intéressantes concernant le procès qui oppose la SEC à Ripple depuis 2020. Il a ensuite déclaré : « Beaucoup s’interrogent sur un règlement dans l’affaire Ripple. Certains prennent tout ce qu’ils considèrent comme inhabituel comme un signe de règlement (comme les dépôts de samedi). Ce n’est pas le cas. Désolé, mais je ne crois pas qu’il y aura un règlement dans les 2 prochains mois, voire jamais. »

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Luc Jose A. avatar
Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.