Crypto : Grayscale ne s’avoue pas vaincu face à la SEC

De tous les combats menés par la SEC contre les exchanges américains, il n’y a jamais eu de KO debout. On connait tous Ripple qui ne s’est jamais avoué vaincu face au régulateur américain. De son côté, Grayscale affiche une belle endurance en dépit de ses mésaventures avec cette institution. Dernièrement, le gestionnaire d’actifs numériques a montré qu’il n’est pas prêt d’abandonner la partie malgré la série d’uppercuts infligée par l’équipe à Gary Gensler.

Grayscale part à la rescousse de Stellar (XLM), Zcash (ZEC) et Horizen (ZEN)

De plus en plus d’acteurs de l’univers crypto se penchent actuellement sur les mesures que la SEC entreprendra dans le cadre de sa politique agressive vis-à-vis des exchanges. N’a-t-on pas appris au début de ce mois d’août qu’elle va mener une sorte de « chasse aux sorcières » pour assainir ce monde à l’avenir florissant ?

En ce qui concerne Grayscale, l’heure est à l’esquive et aux contre-attaques. Rappel des faits : le régulateur américain a récemment interrogé le gestionnaire d’actifs en devises numériques sur l’« analyse du droit des valeurs mobilières » de trois tokens moins populaires. Cette enquête concerne précisément la viabilité des XLM, ZEC et ZEN. Ces derniers étant considérés comme des fiducies de cryptomonnaies adaptées aux comptes de courtage.

Comme réplique, Grayscale Investment LLC a divulgué l’enquête proprement dite sur internet. Par la suite, l’entreprise a avoué avoir répondu aux membres de la Division of Corporate Finance de la SEC dans le même document. En dernier lieu, elle a reconnu que le ZEC, le XLM et le ZEN « peuvent actuellement constituer une valeur mobilière, sur la base des faits tels qu’ils existent aujourd’hui ».

En gros, Grayscale compte s’enlever l’épine du pied en déclarant que ces trois fiducies relativement mineures ont le même statut juridique que les autres valeurs mobilières. Toute idée de les considérer comme des titres sera donc écartée pour de bon.

ZEC (Zcash) had a pretty conservative token distribution strategy–no "premine". If SEC thinks ZEC is a security, it indeed must think nearly every token is a security. Only immaculate-conception BTC would be (arguably) excluded. https://t.co/7ypaGpoadH

— _gabrielShapir0 (@lex_node) August 28, 2022

La SEC n’a jamais eu le dernier mot

Nous ne sommes pas sans savoir que Grayscale a déjà des antécédents avec la Securities and Exchange Commission des États-Unis. L’une des tournures majeures de leurs échanges de coups a fait la une des médias en juin dernier. À ce moment-là, le gestionnaire d’actifs numériques a essuyé un refus pour son projet de transformation de son fond GBTC, le Bitcoin Trust, en ETF.

La raison de ce rejet ? Gary Gensler, l’actuel président de l’agence, ne voyait aucun actif numérique digne du statut de « matière première » à part le bitcoin. Il lui était difficile d’élaborer de nouvelles réglementations pour un ETF bitcoin au comptant. De plus, Grayscale n’avait montré aucune disposition à répondre aux préoccupations de l’agence concernant la manipulation du marché à l’époque. Il lui sera donc difficile de protéger les investisseurs dans ce cas.

Plusieurs investisseurs crypto semblent écœurés de cette décision. Les patrons de Grayscale ont choisi par la suite la voie du tribunal en déposant une requête contestant cette décision de la SEC.

« [La SEC] n’applique pas un traitement cohérent à des véhicules d’investissement similaires, et agit de manière arbitraire et capricieuse en violant l’Aministrative Procedure Act et le Securities Exchange Act de 1934 », martelait Donald B. Verrilli Jr, le stratège juridique principal de Grayscale, à l’occasion.

Par ailleurs, s’il y a bien d’autres entreprises habituées des procès contre la Securities and Exchanges Commission, Ripple en fait partie. Certes, leur duel a bel et bien commencé il y a plusieurs années, mais pour le moment, les deux ne semblent pas vouloir s’accorder un temps de répit. À l’allure où vont les choses, on peut dire que les deux ont fait match nul.

Conclusion

La SEC a beau montrer ses griffes face aux exchanges de cryptomonnaies, mais elle doit aussi savoir que du côté adverse, on ne manque pas de répliques convenables. Ici, la nécessité d’un affrontement ouvert contre les sociétés crypto peut être remise en cause. Est-ce la seule voie qui mènera vers la régulation du secteur ?