Crypto : Des propositions de nouvelles règles anti-blanchiment en Europe !
L’Autorité Bancaire européenne (ABE) propose de nouvelles lignes directrices pour le secteur crypto. Elle souhaite mettre à jour les règles en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (AML/CFT).
Conformer les fournisseurs de crypto monnaies aux normes AML/CFT
Dans un document de consultation publié le 24 novembre, l’ABE compte proposer de nouvelles règles pour le secteur crypto. Elle explique que les réglementations européennes ne sont plus suffisantes pour régir la conformité des fournisseurs de crypto aux normes AML/CFT. Ainsi, les nouvelles lignes directrices permettront de régler ces problèmes.
L’ABE suggère de fusionner les critères AML/CFT pour les prestataires de services de paiement et les prestataires de services de crypto (CASP). Après le processus de consultation, les nouvelles lignes directrices devraient entrer en vigueur le 30 décembre 2024. Néanmoins, l’ABE donne aux parties intéressées jusqu’au 26 février 2024 pour faire part de leurs commentaires.
Améliorer l’interopérabilité des protocoles
L’ABE propose d’obliger les CASP à travailler sur l’interopérabilité de leurs protocoles de manière à permettre la transmission transparente et interopérable des informations. Les CASP devront également obtenir et conserver des informations sur les adresses auto-hébergées. Ils doivent s’assurer que l’identification individuelle du transfert d’actifs crypto est possible. De plus, ils doivent vérifier si le client des CASP détient ou contrôle cette adresse. Ces exigences s’appliquent lorsque le montant du transfert du compte auto-hébergé est supérieur à 1 000 euros. L’ABE ne précise toutefois pas s’il s’agit d’un seuil mensuel, quotidien ou unique.
Cette initiative de l’ABE s’inscrit dans une démarche plus large pour réglementer le secteur crypto. En juillet, elle a encouragé les émetteurs de crypto stablecoins à adhérer volontairement à des principes directeurs spécifiques liés à la gestion des risques et à la protection des consommateurs. En octobre, elle a publié un document de consultation concernant les tokens référencés par des actifs.
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Je suis passionnée par les cryptomonnaies, un monde que j'ai découvert il y a peine 3 ans. Mon seul but est de vous informer de cet univers incroyable à travers mes articles.
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