Crypto : Coinbase lance une pétition

L’assimilation des cryptomonnaies à des titres est l’un des principaux points de discorde entre la cryptosphère et la SEC. En effet, cette dernière s’est contentée jusqu’à présent d’appliquer aux cryptomonnaies les mêmes règles qui ont été établies pour les titres du marché financier traditionnel. Cette application arbitraire de la loi résulte de l’absence d’une réglementation taillée sur mesure pour les titres d’actifs crypto. Coinbase vient justement de lancer une pétition pour exhorter la SEC à y remédier.

Combler le retard des États-Unis en matière d’innovations dans le secteur des cryptomonnaies

La pétition de Coinbase débute par une démonstration de l’inefficacité de l’application des règles relatives aux titres sur le marché des cryptomonnaies. Elle présente ensuite les nombreux problèmes qui en découlent pour le secteur et qui retardent l’innovation en matière d’actifs crypto aux États-Unis. Il s’agit notamment de la multitude d’étapes et d’intermédiaires pour le règlement des transactions ainsi que l’obligation pour les investisseurs de passer par un courtier pour négocier les cryptomonnaies qui sont des titres. La pétition précise également que l’application des règles actuelles empêche l’utilisation de la blockchain comme un outil d’enregistrement fiable des transactions.

« Les actifs crypto qui sont des valeurs mobilières ont besoin d’un règlement actualisé pour aider à guider des pratiques sûres et efficaces, ainsi que la certitude d’être exclus de ces règles. Tout ce qui ne va pas dans ce sens aura pour effet d’ancrer les technologies en place au détriment de l’innovation et, en fin de compte, des consommateurs… Notre pétition demande à la SEC de développer un cadre réglementaire viable pour les titres d’actifs numériques, guidé par des procédures formelles et un processus public d’avis et de commentaires, plutôt que par une application arbitraire ou des orientations élaborées à huis clos », a fait savoir Coinbase.

Une solution qui passe par la concertation et un examen des titres crypto

Pour combler ce retard, l’exchange a suggéré qu’il y ait une concertation entre le régulateur américain et les acteurs du secteur crypto qui sont favorables à l’avènement d’une telle réglementation. Il estime que cela permettra d’éviter les prises de décisions ponctuelles et arbitraires qui n’apportent que peu de clarté ou d’orientation au secteur. L’étape suivante sera d’examiner « la manière dont les cryptomonnaies fonctionnent différemment des titres financiers traditionnels et des dispositions qui protégeraient réellement les investisseurs qui les négocient ».

Après avoir énuméré ces différences, Coinbase a rappelé que la SEC a déjà favorisé le développement de marchés de capitaux profonds, liquides et transparents aux États-Unis. Il a ensuite assuré que les cryptomonnaies représentent la prochaine vague d’innovation au sein de ces marchés. « Nous avons besoin que la SEC écrive une fois de plus les règles qui libéreront le potentiel des marchés financiers américains, cette fois-ci alimentés par les avantages fournis par la cryptomonnaie. S’ils ne le font pas, d’autres le feront – et les États-Unis pourraient ne pas être en mesure de rattraper leur retard », a prévenu Coinbase.

L’appel lancé à la SEC est la preuve supplémentaire que les acteurs du marché des cryptomonnaies sont ouverts à la réglementation de leur secteur, à condition que celle-ci soit élaborée de façon inclusive. Une telle démarche aurait notamment permis au régulateur américain d’éviter l’interminable procès qui l’oppose à Ripple au sujet de l’enregistrement du XRP comme un titre.

Source : Blog Coinbase