Crypto : Coinbase défie la SEC devant la justice – Test Howey remis en question

La bataille juridique entre la SEC et Coinbase atteint un autre tournant. Un juge américain vient en effet de mettre en doute les fondements de la régulation crypto aux États-Unis.

Adjourned.

The @SECGov's summation of its argument (broadly) is that @coinbase is making up a new version of the Howey Test and that there can be no deviating from Howey as it was originally written.

The SEC lawyer said "The Congress of 1934 would be surprised that today…

— Eleanor Terrett (@EleanorTerrett) January 17, 2024

Statut crypto : Un juge américain demande des éclaircissements

Après l’affaire Ripple, c’est au tour de la bataille juridique entre la SEC et Coinbase d’attirer l’attention de la communauté crypto. Récemment, elle a pris une tournure significative lors d’une récente audience.

En effet, la juge américaine Katherine Polk Failla remet aujourd’hui en question les fondements mêmes de la régulation crypto aux États-Unis. Au cœur des débats se trouve la réinterprétation alléguée par la SEC du célèbre test Howey. Il s’agit d’une norme clé utilisée pour déterminer la qualification des actifs en tant que titres.

La juge Failla a expressément demandé à la SEC de fournir des définitions plus claires des termes cruciaux tels que « titres » et « staking ». De quoi mettre en lumière l’ambiguïté persistante autour de la classification des monnaies crypto.

Si la position du juge Failla prévaut, cela pourrait potentiellement signifier que les crypto-monnaies (y le XRP) ne seraient plus considérées comme des titres aux États-Unis. Ce développement constituerait une avancée majeure dans la reconnaissance de la crypto en tant que classe d’actifs distincte.

Décryptage : la crypto échappera aux réglementations strictes applicables aux titres traditionnels.

La SEC riposte en lançant un avertissement à Coinbase

Dans le feu de la bataille crypto, la SEC avertit Coinbase de ne pas altérer le test Howey. Selon le régulateur crypto américain, toute modification irait à l’encontre des régulations établies en 1934.

Pour sa part, Coinbase rejette les allégations à son encontre. L’exchange crypto soutient fermement qu’il ne réinterprète aucunement le test Howey. Selon son équipe juridique, la SEC étend plutôt l’application du test pour l’adapter à la complexité croissante du marché crypto.

« La position de Coinbase n’implique pas une révision du test Howey, mais plutôt une adaptation nécessaire pour prendre en compte l’évolution rapide de la technologie et des pratiques du marché crypto », explique-t-on.

Cette confrontation entre la SEC et Coinbase pourrait donc redéfinir le statut des crypto-monnaies. La décision finale influencera inévitablement le paysage crypto aux États-Unis.