Crypto : Coinbase vole au secours de Ripple (XRP) à son procès

Qui va gagner dans le procès opposant Ripple à la Securites and Exchange Commission ? Jusqu’à présent, aucun de deux ne peut crier victoire. Néanmoins, la balance semble se pencher en faveur de l’équipe de Brad Garlinghouse. Comme les observateurs ont avancé que ce long épisode prendrait fin vers le premier semestre de 2023, l’exchange américain de cryptomonnaies Coinbase vient à la rescousse de son ami Ripple.

Coinbase demande une permission de déposer une mémoire d’amicus curiae

Earlier today, @coinbase asked Judge Torres for permission to file an amicus brief in the SEC case over XRP. Our point in pretty simple: this is a textbook case of just how critical fair notice is any reasonable notice of due process under law. 1/3 pic.twitter.com/qhSSGrNgJK

— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) October 31, 2022

« Plus tôt aujourd’hui, Coinbase a demandé au juge Torres la permission de déposer un mémoire d’amicus curiae dans l’affaire de la SEC concernant XRP. Notre point de vue est assez simple : il s’agit d’un cas d’école de la façon dont la notification équitable et critique toute notification raisonnable de la procédure régulière en vertu de la loi. »

Paul Grewal, auteur de ce tweet publié le 31 octobre, n’est autre que le responsable juridique de Coinbase. Il y ajoute des commentaires se rapportant sur :

• un rappel de l’impossibilité des agences gouvernementales de classer un comportement de violation de la loi en l’absence d’avis équitable ;
• l’acte contradictoire de la SEC qui a poursuivi les vendeurs de tokens XRP alors qu’elle a déclaré en publique que ces transactions étaient légales.

En d’autres termes, Coinbase aimerait corriger une Securites and Exchange Commission qui a omis de faire savoir que l’activité est illégale avant de prendre des mesures d’exécution. La négligence de cet « avis équitable » a poussé l’exchange crypto américain à constituer ce document. À noter par ailleurs qu’il ne sera pris en compte que lorsque le tribunal tranchera sur l’affaire Ripple vs SEC.

Ripple, de plus en plus soutenu par la communauté crypto

Cette demande de Coinbase s’était tenu trois jours après dépôt d’une motion pour la soumission d’un autre mémoire d’amicus curiae (« amis de la cour ») par la Blockchain Association. Ce collectif de crypto enthousiastes y a mis en exergue les « effets dévastateurs » que pourraient produire les avis de Gary Gensler, président de la SEC.

Également, des mémoires d’amicus curiae émanant de la « communauté décentralisée » XRP, de Crypto Council for Innovation et de Valhil Capital ont fait l’objet de dépôt au même jour que celui de Coinbase.

Cela fait maintenant 2 ans que Ripple est en confrontation juridique avec la Securities and Exchange Commission des États-Unis. La raison ? Ripple aurait vendu des tokens XRP (XRP) en tant que titres non enregistrés. Mais Brad Garlinghouse et son équipe ne compte pas se laisser battre facilement pas le régulateur. Maintenant, qu’ils ont toute une horde d’enthousiastes derrière eux, le juge réfléchirait peut-être à deux fois avant de condamner Ripple.