Crypto 2024 : La SEC promet une surveillance accrue pour ce secteur à risque

2024 sera décisive pour les crypto-enthousisates. Le halving bitcoin, division par deux des récompenses des mineurs de BTC, aura en effet lieu au mois d’avril de cette année. Et beaucoup l’associent au bull run. Mais la SEC ne voit pas cette période de la même manière. Après avoir entamé une année 2023 en mode agressive, le régulateur américain promet d’autres assauts sous forme de contrôle à des acteurs crypto issue d’un secteur à risque.

La SEC ne fléchira pas face à l’industrie crypto

On a beau critiquer la SEC pour ses incompétences dans les affaires TerraForm, FTX et consorts, mais Gary Gensler et toute son équipe ne sont pas du genre à jeter l’éponge aussi facilement. Après avoir publié ses priorités pour l’année 2023 en février dernier, la Division des Examens de la SEC publie cette fois-ci ses paramètres d’évaluation 2024 pour les déclarants du secteur à risque que composent les cryptomonnaies.

.@SECGov publishes 2024 assessment metrics for crypto industry registrants

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— CryptoSlate (@CryptoSlate) October 16, 2023

« La SEC publie les critères d’évaluation des déclarants de l’industrie crypto pour 2024. »

D’après CryptoSlate, la Securities and Exchange Commission des États-Unis s’adonnait à ce genre de pratique depuis 2013. Le média crypto a également souligné que la publication de ces normes ne concorde pas souvent avec le début de l’année fiscale.

Traduction :

« PRIORITÉS D’EXAMEN POUR L’EXERCICE 2024

La Division des Examens (Division) donne la priorité aux examens de certaines pratiques, produits et services qui, selon elle, présentent des risques potentiellement élevés pour les investisseurs ou l’intégrité des marchés financiers américains. Cette année, les examens porteront en priorité sur les domaines qui présentent des risques émergents pour les investisseurs ou les marchés, ainsi que les domaines de risques essentiels et récurrents et les domaines à risque permanent. »

Dans cette phrase introductive, pas une seule fois vous n’avez trouvé le mot « crypto ». Mais rassurez-vous, le document de 28 pages partagé par la SEC fait mention de ce mot treize fois.

Autrement dit, la Division des Examens de la SEC compte surveiller de près certains investissements à risque comme le bitcoin (BTC) et les autres cryptomonnaies, les activités connexes, ainsi que les autres technologies financières fraîchement nées.

Qui sont les investisseurs à risques concernés ?

La liste dressée par la Division des Examens de la SEC comporte les acteurs suivants :

• conseillers en investissement, incluant notamment les conseillers en investissement spécialisés en fonds privés ;
• sociétés d’investissement ;
• courtiers-dealeurs ;
• organismes d’autorégulation
• agences de compensation (exchanges nationales de « securities » ou valeurs mobilières, autorité de régulation de l’industrie financière, Conseil de réglementation des valeurs mobilières principales) ;
• autres acteurs du marché, dont les conseillers municipaux, les négociants en swap basés sur des titres et les agents de transfert).

« La Division reste concentrée sur les programmes de conformité des conseillers, de conformité des conseillers, et notamment sur la question de savoir si leurs politiques et procédures reflètent les différents aspects de l’activité des conseillers, de leur structure de leurs activités, de leur structure de rémunération, de leurs services, de leur clientèle et de leurs opérations, et qu’ils prennent en compte les règles applicables, et les opérations des conseillers, et s’ils traitent des risques actuels du marché », peut-on lire dans le document de la SEC.

Ce renforcement de contrôle des investisseurs à risque s’inscrit dans un contexte de tensions entre le régulateur et des élus américains qui menacent d’enclencher une procédure obligatoire en cas de non-conformité à leurs demandes de contrôle.

Or, Gary Gensler a toujours rejeté les arguments appelant à la « clarté réglementaire » pour l’industrie crypto. Et cela fait énormément défaut aux États-Unis. Pour, l’actuel patron de la SEC estime que les dispositifs légaux sur les valeurs mobilières semblent adéquats pour la régulation des crypto-actifs. Des sénateurs comme Cynthia Lummis ne mâchent pas leurs mots dès qu’il s’agit des bourdes de Gensler.