Le Congrès US bouscule la SEC en faveur de la crypto

Alors que les cryptomonnaies continuent de bouleverser le monde financier, les législateurs américains se penchent sur leur régulation. Un projet de loi prometteur pourrait redéfinir le paysage réglementaire de la cryptomonnaie en confrontant la Securities and Exchange Commission (SEC) à un nouveau défi.

Un pas vers la clarté réglementaire

Le désir d’établir un cadre clair pour la crypto se concrétise aux États-Unis. La Commission des services financiers et la Commission de l’agriculture de la Chambre des représentants proposent une législation qui pourrait considérer certains jetons comme des « marchandises numériques » s’ils sont décentralisés.

Ce cadre juridique pourrait apporter une meilleure clarté réglementaire aux entreprises de cryptoactifs. Par ailleurs, il remet en cause l’approche actuelle de la SEC.

Cette législation pourrait apporter une meilleure clarté réglementaire aux entreprises de cryptoactifs. En parallèle, elle met clairement en question l’approche actuelle adoptée par la SEC.

Ainsi, ces entreprises pourraient offrir des « produits de base numériques et des stablecoins de paiement.

Une contestation de l’autorité de la SEC

Le cœur du débat est la critique du manque de clarté de la SEC en matière de régulation des cryptomonnaies.

Le projet de loi propose que certains actifs numériques, s’ils sont fonctionnels et décentralisés, soient qualifiés de marchandises numériques. De plus, il exige de la SEC une analyse détaillée en cas d’opposition à cette classification.

La loi implique également une modification des règles de la SEC, permettant aux courtiers de détenir des actifs numériques sous certaines conditions. Elle demande en outre à la SEC de moderniser ses réglementations relatives aux actifs numériques.

L’avenir de ce projet de loi reste incertain, malgré l’enthousiasme de certains acteurs clés du secteur de la cryptomonnaie. Alors que le Congrès reste divisé sur la question, ce projet pourrait bien être une étape cruciale vers une régulation plus transparente et favorable aux cryptomonnaies.

Pendant ce temps, au cœur des débats houleux du Congrès américain, un vent de révolte se fait ressentir à l’égard de la potentielle instauration d’une monnaie numérique de banque centrale (CBDC) par la Réserve fédérale. Les législateurs, inquiets, voient en cette perspective une menace directe pour les libertés citoyennes.