Coinbase remet en question l'application du test Howey de la SEC

Lors d’une interview accordée à Decrypt, Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, a abordé le sujet du « test Howey » de la SEC. Un test utilisé pour déterminer si un actif crypto doit être réglementé en tant que sécurité. Selon lui, le problème ne vient pas de l’ancienneté de ce test, datant de 1946. Mais plutôt de la manière dont il s’applique aux technologies modernes.

Paul Grewal propose la révision du test Howey pour les actifs crypto

Le débat sur la réglementation crypto aux États-Unis fait rage : doit-on les prendre comme des titres financiers ou des marchandises ? Dans une interview exclusive accordée à Decrypt, Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase, a remis en question la validité du test Howey pour réglementer les actifs crypto. Selon lui, la technologie a considérablement évolué depuis la création du test en 1946, ce qui le rend inadapté à l’évaluation des actifs numériques.

En tant qu’ancien juge, Paul Grewal a une grande estime pour les précédents juridiques. Toutefois, il reconnaît que certains peuvent utiliser mal ou abuser des précédents juridiques. Concernant le test Howey, il le juge obsolète et préconise sa révision afin de mieux prendre en compte les spécificités des actifs numériques modernes.

“J’aime les précédents juridiques, même s’ils ont des décennies, voire des siècles. Je pense cependant que parfois, les précédents anciens qui ne reflètent en rien les réalités modernes peuvent être mal utilisés ou même, dans certains cas, abusés.” 

Bien qu’il convienne que l’on puisse considérer, certains actifs numériques comme de valeurs mobilières. Il croit fermement que les ambiguïtés liées au test Howey peuvent conduire à des interprétations erronées.

Par conséquent, il est nécessaire d’adapter les lois sur les valeurs mobilières pour garantir une régulation efficace des investissements dans les actifs numériques. 

Paul Grewal reste convaincu que les lois doivent évoluer en même temps que les technologies pour répondre aux besoins des investisseurs tout en prenant en compte les spécificités des actifs numériques.

En fin de compte, il est indéniable que les risques réglementaires pour le marché crypto aux États-Unis sont réels et peuvent bouleverser l’ensemble de l’industrie. 

Ainsi, il convient de trouver un équilibre entre l’application des lois sur les valeurs mobilières et les spécificités des actifs numériques pour préserver l’innovation dans ce domaine. Dans cette optique, Paul Grewal propose de réviser le test Howey afin de mieux adapter la réglementation aux actifs crypto modernes et ainsi atteindre cet équilibre important, que Jeremy Allaire, le PDG de Circle avait également préconisé.