Coinbase : Allié officiel de Ripple (XRP) contre la SEC

C’est officiel, Coinbase rejoint le clan de Ripple dans sa longue bataille juridique contre la Securities and Exchange Commission. Il y a deux semaines, l’exchange crypto américain a fait la demande de dépôt d’une mémoire amicus curiae au juge Torres.

Coinbase fustige une SEC trop encline à la condamnation

Hier, Coinbase a déposé son fameux mémoire amicus curiae en guise d’appui de la défense de Ripple.

Dans son document, Coinbase a précisé que :

« Afin de s’assurer que les précédents existants en matière de procédure régulière sur lesquels repose la défense de notification équitable continuent de protéger contre une application réglementaire inappropriée en cas de besoin, la Cour devrait rejeter la requête de jugement sommaire de la SEC sur cette question », rapporte Forkast.

Coinbase a également précisé que les régulateurs américains ne peuvent pas se permettre de condamner une conduite comme une violation de la loi. Alors qu’ils ne peuvent même pas fournir un avis équitable.

Il a rajouté que :

« En poursuivant les vendeurs de jetons XRP, après avoir fait des déclarations publiques signalant que ces transactions étaient légales, la SEC a perdu de vue ce principe fondamental. »

SEC vs Ripple vs républicains ?

Il y a une semaine, la Securities and Exchange Commission s’était fait tirer les oreilles par des élus américains. Le fait qu’elle promulgue « trop de règles, trop rapidement » n’arrangerait pas les investisseurs, les entreprises et les marchés financiers américains. C’est ce qu’ont souligné le sénateur Pat Toomey et le représentant Patrick McHenry dans leur lettre adressée à cette institution. Gary Gensler a dû connaître la pire des réprimandes de son mandat via la lettre envoyée par ces derniers.

À noter par ailleurs que le procès Ripple vs SEC a duré pendant 2 ans.

Récemment, nous avons rapporté que l’agence américaine a remporté une autre bataille qui ne toucherait pas directement Ripple. Mais elle pourrait malheureusement influencer l’issue de son procès. Il s’agit en effet de l’affaire de contrefaçon des tokens LBC de LBRY. Le gendarme financier estime que ces derniers constituent des titres vendus sans avoir tenu compte de la loi sur les valeurs mobilières. Et il a gagné au détriment des crypto-enthousiastes.

À titre de rappel, une mémoire d’amicus curiae (« amis de la cour ») s’apparente à un acte juridique émanant d’un individu ou une organisation qui veut influencer la décision du juge. À part Coinbase, la Blockchain Association a également soumis un mémoire d’amicus curiae en faveur de Ripple dans le dossier l’opposant à la SEC.