Classification des cryptos : Les gendarmes américains de la Finance toujours divisés

Jusqu’à présent, la classification des actifs numériques ne fait pas l’unanimité des régulateurs. Si le patron de la SEC a choisi de considérer tous les altcoins comme des titres, le président de la CFTC lui estime qu’Ether et les stablecoins constituent des marchandises. Entre les deux saints, sur lequel se vouer ?

L’ethereum (ETH) aussi est une marchandise

Le 26 février dernier, nous avons rapporté que Gary Gensler, lors d’une interview accordée au New York Magazine, a déclaré que les altcoins sont des valeurs mobilières. Par « altcoin », nous désignons toutes les devises crypto hormis le bitcoin (BTC). L’homme qui a snobé CZ a écopé d’une avalanche de critiques de la part des avocats pro-crypto à l’occasion.

Hier, Blockchain Tipsheet a révélé que Rostin Behnam ne partage pas cet avis. Selon le président de la Commodities and Futures Trading Commission, l’Ethereum (ETH) et les stablecoins constituent également des marchandises.

.@CFTC Chair Rostin Behnam Says Stablecoins Are Commodities At Senate Agriculture Hearing https://t.co/g4jnFsSFkc @SenGillibrand pic.twitter.com/0Zg9ULZvVs

— blockchain tipsheet (@blockchaintpsht) March 8, 2023

« Elle [l’ethereum] est cotée sur les bourses de la CFTC depuis un certain temps… Nous n’aurions pas autorisé le produit à terme Ether à être listé sur une bourse CFTC si nous n’étions pas convaincus qu’il s’agissait d’une marchandise ».

Concernant les stablecoins, voici ce qu’il a déclaré à la commission de l’agriculture du Sénat mercredi dernier :

« En examinant les circonstances entourant l’affaire Tether, il est apparu clairement à notre équipe chargée de l’application de la loi et à la Commission que le stablecoin Tether était une marchandise, et que nous devions aller de l’avant, et rapidement, pour contrôler ce marché. »

Quid des avis des autres régulateurs ?

L’autorité belge des marchés financiers (FSMA) a argué que le bitcoin et l’ether ne sont pas des titres. Car elle ne considère comme « titres » ou instruments financiers des devises virtuelles qui ne peuvent faire l’objet de négociation. Idem pour toutes les cryptomonnaies prouvant un droit à la fourniture d’un produit/service et pouvant se servir d’investissement.

Autrement, ce sont des valeurs mobilières ou des marchandises.

N’oublions pas non plus que le test de Howey classe comme valeur mobilière un actif vendu pour lever des fonds auprès du public. Il générera corolairement des bénéfices basés sur les efforts d’autrui.